Jean-Jacques A, demeurant chez ... ; M.

Jean-Jacques X..., demeurant ... ; M.

. **** APPELANTS : Monsieur Frédéric Michel Marie X... ... 78300 POISSY représenté par la SCP BAZILLE Jean-Jacques, avoués assisté de Me Bernard GONTIER, avocat Madame Geneviève Y...

Jean-Jacques X... a été engagé par la société Etablissements Laurent à compter du 20 octobre 1969 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale afin d'obtenir le bénéfice du supplément d'indemnité de congés

Jean-Jacques X... une somme de 406 ¿ ; aux motifs propres qu'en application du droit commun de la preuve, il appartient au conseil de justifier des diligences qu'il a facturées ; 1/ que, sur les factures

née Z..., qui était propriétaire d'un appartement de deux pièces principales dépendant d'un immeuble situé à Toulon, a conclu le 21 octobre 2001 un accord qualifié de « précompromis de vente » avec Jean-Jacques

Jean-Jacques X..., demeurant ..., 2°/ de M. Bernard Y..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de M.

juridictionnelle de BASTIA) INTIMEE : Compagnie d'assurances ALLIANZ IARD agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice 87 rue de RICHELIEU, 75002 PARIS ayant pour avocat Me Jean

Elle soutient que : - le 4 mars 2022, elle circulait à bord de son véhicule sur la route du Picq située sur la commune de Condat-sur-Vienne lorsqu'au niveau du croisement avec la rue Jean-Jacques Rousseau

Jean-Jacques X, demeurant ... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Pau le 15 septembre 1999, présentée par M.

prononcer la décharge des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2019 à raison d'un immeuble dont elle est propriétaire au 52, rue Jean-Jacques

primitive de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l’année 2022 dans les rôles de la commune d’Aulnoye-Aymeries (Nord) à raison d’un immeuble, situé 27 rue Jean

Jean-Jacques X..., agissant au nom de la Scp X... et associés dont il est le gérant, Vu les conclusions déposées le 24 avril 2013 par la Scp appelante qui demande de : - infirmer la sentence, - débouter

le condamnant en outre, solidairement avec d'autres coprévenus, au paiement d'une amende douanière d'un montant de 7 226 083 francs ; " aux motifs que Francis C... a reconnu avoir organisé, avec Jean-Jacques

En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 3 novembre 2022, devant Jean-Jacques GILLAND, président de chambre, chargé

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00904 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZANI MI : 22/00000812 10 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 15/07/2024 à Me Johanne AYMARD-CEZAC Me Jean-jacques

l'instruction : 06 Mai 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 17 Mai 2011 Date de mise à disposition : 21 Juin 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

née le 09 Décembre 1946 à MARSEILLE (13000) ... 13008 MARSEILLE 08 représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP RETALI-GENISSIEUX,