B..., exerçant au centre de référence sur les dermatoses bulbeuses toxiques des hospices civils de Lyon, ce document qui, en des termes laconiques « certifie que le bilan immuno-allergologique a montré

Fondation Monsieur et Madame Dupré ", cette fondation... aura pour objectif de remettre annuellement plusieurs prix et certains dons à des prisonniers, après libération, à des vieillards séjournant en hospice

vertu de l'arrêté du 19 février 1988, relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux personnels de direction des établissements hospitaliers publics, des maisons de retraite publiques et des hospices

B... a subi aux hospices civils de Lyon une opération de chirurgie du genou à la suite de laquelle il a développé une algodystrophie occasionnant des douleurs importantes.

taxes perçues par les départements et la commune à laquelle ils appartiennent, lorsqu'ils sont affectés à un service public ou d'utilité générale et non productifs de revenus, notamment (...) les hospices

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mme C, agent de service hospitalier qualifié affectée aux Hospices civils de Lyon, a été placée en retraite pour invalidité à compter du 1er

procédure civile ; alors, d'autre part, qu'en faisant application à la Maison de retraite Saint-Joseph d'un régime d'équivalence par simple allusion aux salariés des "établissements hospitaliers, hospices

Y... et les héritiers X... aux hospices civils de la ville de Nice avait fait apparaître quelle était la véritable situation locative, ce procès ne pouvant être ignoré d'une fraction au moins des sous-locataires

Il a de nouveau été pris en charge au service d'urgence de l'hôpital d'instruction des armées le 18 décembre 2019 puis transféré dans un établissement relevant des hospices civils de Lyon où le diagnostic

B expose qu'il souhaite rester en France en raison de la grossesse de sa compagne qui bénéficie d'un suivi médical aux Hospices civils de Lyon.

Si Mme C produit un certificat médical du 2 février 2021 établi par son médecin généraliste, un compte rendu de consultation du service de pneumologie des hospices civiles de Lyon et un compte rendu de

Sur les autres moyens de cassation invoqués : Considérant qu'aux termes de l'article L. 708 du code de la santé publique, dans sa rédaction antérieure à la loi du 31 juillet 1991 : "Les hôpitaux et hospices

demande de titre de séjour, mais n'a obtenu qu'une convocation pour le 28 novembre 2022 à 13 heures 20, soit bien après l'expiration de son visa et alors qu'elle justifie d'une promesse d'embauche des Hospices

Vu la requête enregistrée le 10 septembre 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour les époux HOSSEIN X..., demeurant 14, place des Dominos à Courbevoie (92400), et tendant à

territoire national, de l'enquête de personnalité établie dans le cadre de l'information judiciaire, le choc de l'incarcération a été plein et entier avec un isolement quasi-absolu dans un environnement hostile

l'a pas interdite ; qu'il n'est pas contesté que cette manifestation s'est déroulée dans le recueillement jusqu'à la place de l'Opéra ; qu'il ressort des pièces du dossier que si des cris et gestes hostiles

Hossain X, demeurant ... ; M.

. *** Entendu le conseil de Monsieur [E] [P] sollicite la mainlevée de la mesure et développe les moyens suivants : -CM 72h: mention exprès que monsieur a conscience nécessité hospi et OK avec hospi