Amarou X... ; 2°) de rejeter les conclusions de la demande présentée par M.

Représenté par Maître Estelle GARNIER avocat du barreau d'ORLÉANS DEMANDEUR suivant exploit de la SELARL ACTHUIS Huissiers de Justice associés à AMBOISE en date du 13 septembre 2017D'UNE PART II-Monsieur

En juillet 2009, l'assuré a demandé une entente préalable pour une consultation à l'hôpital Ambroise Paré à Boulogne Billancourt, ce qui lui a été refusé au motif qu'il était domicilié dans le Maine et

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

DES BOUCHES DU RHONE Avisé, non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 04 Août 2025 devant Monsieur Ambroise

DU RHONE Représenté par Monsieur [C] [B] MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 12 Octobre 2024 devant Monsieur Ambroise

application des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mars 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ambroise

application des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mars 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ambroise

des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Décembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ambroise

des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Décembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ambroise

DES BOUCHES DU RHONE comparant en personne MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 08 Août 2025 devant Monsieur Ambroise

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Mars 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ambroise

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

DE LAGE LANDEN LEASING [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Ambroise DE PRADEL DE LAMAZE de la SELARL Ambroise de PRADEL de LAMAZE Avocat, avocats au barreau de PARIS - C0624

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Septembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ambroise

application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Avril 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ambroise

] 1953 [Adresse 2] [Adresse 2] comparant en personne LE DEFENSEUR DES DROITS [Adresse 3] [Adresse 3] non comparant DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 21 Mars 2017 Présidée par Ambroise

Stéphanie BARADEL de la SCP ANTIGONE AVOCATS, avocat au barreau de LYON Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 16/04461 (Fond) DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 21 Mars 2017 Présidée par Ambroise

ENTRE : Monsieur Stéphane X... ... 79230 SAINT MARTIN DE BERNEGOUE Représentant : Me Ambroise GARLOPEAU, avocat au barreau de DEUX-SEVRES Madame Emmanuelle Y... épouse X... ... 79230 SAINT