Peu après son admission, il a présenté un arrêt cardio-respiratoire, en lien avec des troubles métaboliques sévères et une infection digestive avec nécrose d'une partie de l'appareil digestif.

portant la mention " visiteur ", qu'une demande de régularisation a été faite mais qu'il a dû être placé dans une résidence médicalisée à Pontault-Combault (Seine-et-Marne) en raison d'une attaque cardio-vasculaire

réparatrices à l'Institut cardio-vasculaire [K] [S] : Une première intervention pratiquée par le Dr [I] [J] le 11 avril 2000 visant à réparer la coarctation aortique par dissection de l'aorte et du

Si l'état cardio-respiratoire de M.

Accord relatif à la réduction des mandats en cours des instances représentatives du personnel de la société CALDEO

reprochés, commis ou tenté de commettre une atteinte sexuelle avec violence, contrainte, menace ou surprise sur la personne de Monique Y..., en l'espèce en lui passant la main sous les vêtements pour lui caresser

aux contestations formulées par Eugénie Y... l'expert a examiné avec une extrême minutie les points de contact, il a tenu compte, contrairement à ce que dit Eugénie Y..., des autres traces sur la carrosserie

depuis qu'elle état en classe de CM2 ; qu'elle décrit les deux scènes suivantes : - un soir elle regardait la télévision en chemise de nuit agenouillée près d'un fauteuil lorsque le prévenu lui a caressé

a toutefois constaté la présence d'une petite érosion de 3 millimètres de longueur environ au niveau de la vulve de l'enfant qui a déclaré " qu'elle avait eu un peu mal " lorsque son père lui avait caressé

accusation de X... du chef de tentative de viol sur A... commise à Turin en août 1985 ; "aux motifs que, dans sa plainte déposée auprès des services de police, A... dénonçait et faisait état de caresses

et ce d'autant plus que les dépenses ainsi réglées aux frais de la société ont un caractère strictement personnel, à savoir une facture de restaurant établie un dimanche, voyage privé à Nice, Monte-Carlo

. ; - le prévenu n'a ensuite fourni aucune explication cohérente et plausible sur les raisons pour lesquelles il se serait mensongèrement mis en cause en aggravant des déclarations d'aveux de caresses

Aucune restructuration n'est prévue, contrairement à ce qu'affirment les appelants : le fonds de commerce de la société Card Ticket a été vampirisé par la société TK Cards, créée par les consorts [W].

qualité de liquidateur judiciaire de la société Ara services et aménagements, 10°/ à la société Ara services, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 11°/ à la société Caro

apos;était borné à indiquer aux délégués du personnel, lors de la réunion du 23 octobre 2009, « que le docteur [F] avait confirmé par courrier du 9 octobre 2009 que Mme [D] était inapte au poste de cariste

17.2pt; display:inline-block } .sC202EACC { clear:both; mso-break-type:section-break } .sD6E2332A { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt }     DEUXIÈME SECTION     AFFAIRE GIUSEPPINA CARUSO

  En l’affaire Giuseppe Nicola et Luciano Caruso c. Italie, La Cour européenne des Droits de l’Homme (deuxième section), siégeant en une chambre composée de   :   M.   C.L.

Le requérant explique qu'il est âgé de 45 ans, qu'il présente des troubles cardio-respiratoires chroniques associés à un stress psychologique important, qu'il est traité par médicaments et est actuellement

;     Requête N° 18760/91                           David Cardoso

Professeur des universités-praticien hospitalier exerçant les fonctions de responsable de l'unité fonctionnelle de chirurgie cardiaque du pôle cardio-vasculaire du centre hospitalier universitaire (CHU