Ils expliquaient avoir remplacé ledit escalier, vétuste, par un escalier construit a l'intérieur de l'immeuble dont la sortie a été aménagée sous la forme, non d'une véranda, mais d'un édicule qui, n'ayant

N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL BALESTAS-GRANDGONNET-MURIDI & ASSOCIES la SCP DUNNER-CARRET-DUCHATEL-ESCALLIER

de ses propres constatations que l'arrêt cassé partiellement rendu le 11 mars 2004 par la cour d'appel de Paris est définitif, en ce qu'il a « fait défense à Bernard X... de pénétrer dans le hall, l'escalier

ordonnance de référé du 29 mars 2001 ; -Le 20 mars 2002 l'expert a déposé son rapport dans lequel il conclut à une erreur de diagonale, un défaut de la chape de fond de piscine et des bosses sur l'escalier

afférentes dans les proportions » qu'il fixe, ces charges consistant « en dépense de toute nature et frais d'entretien et de réparations, de même, de remplacement en ce qui concerne les tapis de l'escalier

Elle soutient que : - elle a subi des infiltrations d'eau importantes dans ses locaux qui ont été revendus et qui sont situés en partie sous l'escalier Kowalski et en partie sous un local technique ;

de secours métallique, particulièrement étroit et peu sécurisé, qui n'est pas l'escalier habituellement emprunté par les élèves et les enseignants, pour accéder et sortir de l'amphithéâtre de cette école

de destination ; qu'il est constant que, alors que les permis de construire initial et modificatif prévoyaient des modifications de l'aspect extérieur (modification des ouvertures et création d'un escalier

justifiant ainsi, la répétition de l'indû, que celle-ci sollicite voir appliquer ; "et qu'en l'espèce, il est constant que : - Pierre X... employé comme directeur à temps partiel de la société Escalier

épouse faisaient le tour de la maison, pour rejoindre le vestibule commun et regagner leur appartement, Jean-Thomas Y..., muni de son arme de poing les avait précédés au rez-de-chaussée en utilisant l'escalier

sur des piles ou fondations maçonnées ou bétonnées plus ou moins importantes et avec lesquelles, structures totalement fixes et inamovibles, toutes les constructions font corps en y ajoutant encore escaliers

bien au dessus du niveau du sol, ce dont il se déduit qu'un escalier a toujours existé pour y accéder.

Le 10 mai 2017, Mme [D] a fait une chute dans l'escalier reliant le rez-de-chaussée au premier étage du magasin. L'employeur a établi une déclaration d'accident du travail le 11 mai 2017.

fin des travaux, Mme [I] a constaté la présence de fissures sur sa façade et à l'intérieur de son garage, lequel est contigu aux appentis démolis, ainsi que des dégradations sur le mur de sa cage d'escalier

et au pied de celui-ci, sur la cloison en face de l'escalier et sur le mur attenant à l'escalier à côté de la porte du garage, outre des fissures en façade et dans la montée d'escalier.

, un complexe laine minérale et plaques de plâtre perforées, monté sur une ossature, que l'on prendra soin de disposer au sol contre le revêtement de sol jusqu'aux marches de l'escalier,

Par décision du 24 avril 2001, l'assemblée générale des copropriétaires a voté la mise hors d'eau de la toiture, la reconstruction de l'escalier, la consolidation des sols de l'appartement [Z] et Monsieur

Elle soutient que : - la chute dont elle a été victime trouve son origine dans le défaut d'entretien normal de l'escalier litigieux, matérialisé par l'absence d'éclairage et le défaut de signalisation

- premier étage : affaissement de l'escalier, matériaux de l'escalier non conformes aux stipulations contractuelles, raccord du parquet et escalier mal réalisés, escalier dangereux, car les marches

Le lot 39 bénéficie de la jouissance exclusive d'une «petite terrasse» accessible par un escalier descendant sur la grande terrasse de la piscine.