Le 24 avril 1991, le tribunal de Florence octroya au requérant une remise de peine de 540 jours, révoquée le 27 juillet 1992.

Elle sera également condamnée à payer la somme de 7 406,39 € au titre de la clause pénale. - un prêt n°10000777898 : La déchéance du terme est intervenue le 27 juin 2024.

LE DIRECTEUR DU GHU [Localité 4] PSYCHIATRIE ET NEUROSCIENCES SITE [3], demeurant [Adresse 1] Non comparant, non représenté MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme Florence LIFCHITZ, avocate générale

10 Janvier 2025 N° RG 24/00704 - N° Portalis DBYV-W-B7I-G3GV DEMANDERESSE : Madame [Y] [B] née le 13/04/1950 à [Localité 6] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Florence

Roxanne Therasse, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS : 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Florence

ressort ; Nous, Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Victoria RENARD, Greffière, lors des débats, et de Florence

ressort ; Nous, Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Victoria RENARD, Greffière, lors des débats, et de Florence

Sur la demande formulée au titre de l'article 700 du code de procédure pénale à l'audience : En application de l'article 700 du code de procédure pénale, le juge condamne la partie tenue aux dépens

né le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 3] et Madame [Z] [E] née le [Date naissance 4] 1965 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Florence

Florence, - 108... Elian, - 109... Jaqueline, - 110... Jean-Yves, - 111... Jean-Yves, - 112... Jean, - 113... Philippe, - 114... Dominique, - 115... 88..., - 116...

Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Italy [GC], no. 64886/01, § 87-90, ECHR 2006-V). 06/05/2024 03/06/2024 200 30     35097/23 01/08/2018 Alfonso IANNICELLI 1962   Frisani Pietro Florence   06/05/2024   200 30 &#

AU RECOURS : Monsieur Jean X...pour M. et Mme X... ... 34300 AGDE comparant en personne DEFENDEURS AU RECOURS : Maître Patricia Y... ... ... 34500 BEZIERS représentée par Maître Florence

né le 20 Octobre 1960 à PARIS (75000) ... 38450 SAINT GEORGES DE COMMERS Représenté par Me Florence ROCHELEMAGNE de la SELARL ROCHELEMAGNE-ROUSSEL-HEYER, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON

ENTRE : DEMANDERESSE Madame [B] [V] née le 30 Janvier 1957 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Alain DE ANGELIS, avocats au barreau de MARSEILLE substitué par Me Florence

ORDONNANCE STATUANT SUR UNE PREMIERE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 04 octobre 2025 à 16H05 Nous, Hélène GNIMAVO, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Florence

Localité 13] domicilié : chez Mesdames [J] [B] et [O] [D] [Adresse 5] [Localité 6] non comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA JURIDICTION président : Marion HARDY, juge rapporteur assesseurs : Florence

], dont le siège social est sis [Adresse 1], non comparant, VU les avis médicaux, VU les réquisitions du Procureur de la République, VU le certificat médical de situation du 7 janvier 2026, Me Florence