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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464150.20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Guillaume Larrivé, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92865
15 octobre 2015
15 octobre 2015
hospitalier de THOUARS INTIMÉS : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER NORD DEUX-SEVRES Rue du Docteur Colas BP 181 79103 THOUARS CEDEX non comparant, ni représenté Monsieur Guillaume
Source officiellecomm
61372312cd580146774050df
17 février 1998
17 février 1998
X..., agissant ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée CEA Guillaume, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1995 par la cour d'appel
Source officielleciv3
61372502cd5801467741a388
19 juin 2007
19 juin 2007
D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu, qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, d'une part, que la société Guillaume
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2600827_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
A l’issue d’une procédure disciplinaire engagée à son encontre, le directeur du centre hospitalier Guillaume Régnier a, par décision du 16 janvier 2026, prononcé sa révocation.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10451
17 avril 2019
17 avril 2019
S..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 9 février 2018 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société Texier-Guillaume-Chatelperron-Beaulande,
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00101
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Guillaume X... que « sont présents ou représentés : la société TELLOS SAS représentée par M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004424_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
La procédure a été communiquée à l'Institut de formation en soins infirmiers du Centre hospitalier Guillaume Régnier qui n'a formulé aucune observation. M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00050
14 janvier 2014
14 janvier 2014
Guillaume Z... ; Aux motifs que « M. Guillaume Z... était administrateur de la SA Z..., entreprise familiale, dirigée par son oncle M.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6960ba6fcdc6046d47b8d3b7
8 janvier 2026
8 janvier 2026
---------------------------------------------------------------- APPELANTE S.A.S. [1] [Adresse 2] venant aux droits de EURL [1] [Adresse 2] (ancienne dénomination sociale) Représentée par Me Guillaume
Source officielleContentieux - audience publique
69e74e22cdc6046d47ffc2a0
16 avril 2026
16 avril 2026
DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 16/04/2026 Composition du Tribunal : Monsieur Bruno PILETTE, Président de chambre, Monsieur Gregory SNAUWAERT, Monsieur Bruno DEVIENNE, Juges, Maître Guillaume
Source officielleChambre 1 civil
69dea8cecdc6046d473eab4f
10 avril 2026
10 avril 2026
LEGIS, avocats au barreau de SAINT-MALO DEFENDEUR [R] [V] Rep/assistant : Maître Patrick-alain LAYNAUD de la SELARL AVOCATS PARTENAIRES, avocats au barreau de SAINT-MALO [Z] [O] Rep/assistant : Me Guillaume
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67856750aaacbea0fe680d28
10 janvier 2025
10 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Alexandre RIOU Me Sarah ROUACH et Jean-Guillaume LENEVEU Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ petits litiges
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
680b1a6a2364a383b77475d0
24 avril 2025
24 avril 2025
2] Représentant : Me Caroline KAMKAR, avocat au barreau de LILLE APPELANT Madame [O] [Z] [Adresse 5] [Localité 1] Caisse CPAM DE L'AISNE [Adresse 4] [Localité 1] INTIMES Nous, Guillaume
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67ff39b5303a1b38839f7c67
15 avril 2025
15 avril 2025
Décision attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE VANNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Société [1] Représentée par Me Guillaume
Source officielleChambre 6/Section 5
65a03a9eea2f9efae42e22ed
10 janvier 2024
10 janvier 2024
INTERCONSTRUCTION Représentant : Me Guillaume BAI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0109 C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a932
20 décembre 2007
20 décembre 2007
GUILLAUME Madame Rachelle A... épouse Y... ... 76230 Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae4c
12 février 2008
12 février 2008
né le 06 Octobre 1939 à TOULON (83) ... 83400 HYÈRES représenté par la SCP FONTAINE- MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour Monsieur Guillaume DE Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d0e
15 septembre 2017
15 septembre 2017
Ducamp et la SCP Ducamp-Monod, Guilbert, Rouxel, Thibert-Belaman, ainsi que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af89
28 février 2008
28 février 2008
Madame Marie- Chantal Y... épouse Z... ... 69007 LYON représentée par Me André BARRIQUAND avoué à la Cour assistée de Me Anne TESTON avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Guillaume
Source officiellePage 73 sur 1402