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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CH GENERALISTE A
69170db2e097417ee1bf40f0
6 octobre 2025
6 octobre 2025
l’audience par Me Pascale KLEIN, avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS PRÉSIDENT :Madame LEYDIER Sophie, première vice-présidente Statuant à juge unique A assisté aux débats : Madame MILLET
Source officielle15e chambre
63b91b0fb63d827c909cadc2
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Décembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Section : C N° RG : F 18/00267 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Joseph MUEL Me François MILLET
Source officielle15e chambre
6438f3aea942a604f5e939ff
13 avril 2023
13 avril 2023
Jugement rendu le 20 Mai 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Section : C N° RG : 21/00002 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me François MILLET
Source officielleCabinet B
62f73e9543b00e05d4fac745
11 août 2022
11 août 2022
Copie authentique délivrée à : - Me Millet, le 11.08.2022.
Source officielleCHAMBRE CONSTRUCTION
686d5d50a2273490db106a5e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
JUGEMENT contradictoire, en premier ressort, prononcé publiquement par mise à disposition au greffe signé par Madame DELSUPEXHE Laure, Vice-Présidente assistée de Madame MILLET, Greffier EXPOSE DES
Source officielleCH GENERALISTE B
686d5d50a2273490db106a69
3 juillet 2025
3 juillet 2025
JUGEMENT réputé contradictoire, en premier ressort, prononcé publiquement par mise à disposition au greffe signé par Madame MAGGIO Virginie, Vice-Présidente assistée de Madame MILLET, Greffier FAITS
Source officielleCabinet D
65a387da0e553d0008306b05
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° 28 GR ------------- Copies authentiques délivrées à : - Me Lamourette, - Me Millet, - Greffe Référé TPI, le 11.01.2024.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205717_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
C..., représentés par Me Millet, concluent au rejet de la requête et demandent au tribunal de mettre à la charge des requérants une somme de 3 000 euros en application de l’article L. 761-1 du code de
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162d32470d46c7f95e825b8
14 novembre 2012
14 novembre 2012
jugement du 23 mai 2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/19093 APPELANT Monsieur [U] [J] [Adresse 1] [Localité 2] représenté et assisté de par la SCP MENARD - SCELLE MILLET
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61630e4cda3e3d306603672d
5 octobre 2011
5 octobre 2011
Grande Instance de PARIS - RG n° 05/10858 APPELANTS Monsieur [N] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] Madame [U] [P] épouse [K] [Adresse 1] [Adresse 1] représentées par la SCP MENARD SCELLE MILLET
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163279633484180ee722979
9 septembre 2011
9 septembre 2011
SEITA - ALTADIS DISTRIBUTION, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Localité 7] représentées par la SCP MENARD - SCELLE-MILLET
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01645_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
2022 et des pièces complémentaires enregistrées le 3 février 2023, la Fédération des détaillants de l'habillement, du textile et de l'équipement de la personne, (syndicat ALLURE) représentée par Me Millet
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400503_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et quatre mémoires, enregistrés les 18 décembre 2024, 3 et 28 mars, 12 mai et 13 juin 2025, Mme A B, représentée par Me Millet, demande au tribunal : A titre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1208DEC001334807
8 décembre 2009
8 décembre 2009
En outre, les autorités mirent l’accent sur la probabilité, étayée par les éléments du dossier, que la requérante eût pu être impliquée dans les faits.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-163139
4 mai 2016
4 mai 2016
ET 16 AUTRES REQUETES 15/04/2014 15943/12+ Milodar PAJOVIĆ ET 10 AUTRES REQUETES 10/06/2014 60722/13+ Miodrag PANTOVIĆ ET 40 AUTRES REQUETES 10/06/2014 21639/13 Biljana PAUNOVIĆ 10/06/2014 53261/12+ Milena
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-13644
3 mai 2022
3 mai 2022
Les forces de l’ordre y mirent promptement un terme et le requérant ainsi que les autres participants furent conduits au poste de police où une amende leur fut infligée alors qu’on ne leur avait pratiquement
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-117008
4 février 2013
4 février 2013
Il allègue que les agents de police le poussèrent brutalement à terre, lui mirent de la terre dans la bouche et le traitèrent de « criminel ».
Source officielleExequatur
65a191fa0ddb77892695c3a7
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Il est justifié de son caractère définitif et de la régularité de la procédure par un certificat de coutume établi le 10 octobre 2022 par Maître Milena O'HARA, avocate au barreau de l'Etat de Californie
Source officielleChambre civile section A
6a1680b5cdc6046d47112673
26 mai 2026
26 mai 2026
2026 Appel d'une décision rendue par le Conseil de l'ordre des avocats de [Localité 1] en date du 05 décembre 2024 suivant déclaration d'appel du 09 décembre 2024 APPELANTE : Me France MILLIET
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85aac
11 juillet 2001
11 juillet 2001
Michel BURG avoué à la Cour INTIME D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 03 Avril 2001, devant Monsieur MILHET, Président
Source officiellePage 73 sur 169
SARL BERNARD D - MILCENT
modification survenue sur l'origine du fonds d'un établissement complémentaire
01/07/2026
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Milcent, Mathieu Jacques Louis
19/06/2026
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ADRIEN MILCENT CONSTRUCTIONS
03/06/2026
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MILCENT, Frédéric
17/04/2026
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MILCENT, Frederic
12/04/2026
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