Nicolas, auquel il appartenait de s'informer à tout le moins sur l'existence de la SCI, avait engagé sa responsabilité envers le créancier poursuivant ; que la décision est donc légalement justifiée ;

CLAUDE, NICOLAS ET BERTRAND X...

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 10/04/2025.

00966 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PVLF du 08 Octobre 2024 N° de minute 24/01376 affaire : [D] [K] épouse [E], [J] [E], [Y] [E], [G] [E] c/ [U] [B] épouse [M] Grosse délivrée à Me Nicolas

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 7 avril 2025 et 21 avril 2025, Mme B A, représentée par Me Nicolas, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Nicolas Y... et la SA Société d'étude et de prestations de services immobiliers (Sepresim), intimés, ayant, notamment, débouté M.

Des relations de Nicolas X...et Anne Y...est issue Manon, née le 13 mai 2000.

[F] [U] [W] [E] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Maître Nicolas VENNER de l’AARPI AEVEN AVOCATS - #A0480 représenté par Maître Nicolas VENNER de l’AARPI AEVEN AVOCATS - #A0480 DEFENDEURS S.A.R.L.

Chambre N° RG: 2026F00250 DEMANDEUR SASU HEXAGONE ISO [Adresse 1] ayant pour avocat Me [W] [E] [Adresse 2] non comparant DEFENDEUR SASU ART IMMO [Adresse 3] [Localité 1] [Adresse 4] comparant par Me Nicolas

Le Greffier, Le Président, Nicolas OLIER Konny DEREIN TRIBUNAL JUDICIAIRE [Adresse 3] [Localité 1] Téléphone : [XXXXXXXX01] COUR D’APPEL DE [Localité 2] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Nicolas GUERRIER Madame [U] [X] Monsieur [N] [X] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 23/09672 - N°

, greffier, après quoi les Juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° ENTRE - Monsieur, [N], [Z] 2025J2127, [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Nicolas

Portalis DBZS-W-B7I-YZRM DÉBITEUR Madame [I] [L], n° siren : [N° SIREN/SIRET 3], activité : agent commercial, siège social : [Adresse 1] Comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Nicolas

JUGEMENT : contradictoire, prononcé par mise à disposition au greffe le 22 mai 2026 et en premier ressort, et après qu’il en a été délibéré par le président et les assesseurs Rédigé par Monsieur Nicolas

ET MME NICOLE D. SE SONT MARIES LE 20 DECEMBRE 1975 ; QUE MME NICOLE D. AVAIT EU D'UN PRECEDENT MARIAGE AVEC M.

Gustave C..., élisant domicile à l'Hôtel de ville à Saint-Nicolas-la-Chapelle (73590) ; M.

No 11/ 00211 AFFAIRE : Société SCOOT COMPANY BOULOGNE C/ Nicolas X...

Et Tariq Z..., devant le ministre de l'intérieur, Nicolas A..., sur cette question, a dit " il faut un moratoire ", c'est-à-dire " je ne dis pas non, je dis pas oui, il faut réfléchir ".