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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e90d
14 septembre 2011
14 septembre 2011
No 10/05420 AFFAIRE : Olivier X...
Source officielle2ème chambre Cab4
668d7e8653e3bdd077866c3c
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[P] [S] a été victime d’un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule assuré auprès de la société L’OLIVIER ASSURANCES.
Source officielleCour d'Appel
ION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Monsieur Yohan Xc/Maître Olivier Y
6253cd5dbd3db21cbdd9312f
7 avril 2016
7 avril 2016
c/ Maître Olivier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892b5
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Marc-Olivier B... à payer à M. Pierre L..., Mme Carmen M..., son épouse, et M.
Source officielle5ème Chambre
6788a22db815c30a4df70b7e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
de Commerce de NANCY en date du 29 mai 2024 RG 41522143 ORDONNANCE DE CADUCITÉ /2025 RG N° : N° RG 24/01121 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FL3W APPELANT(S) : Monsieur [G] [L] Représentant : Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd865ed
18 juin 2002
18 juin 2002
DEUX MILLE DEUX LA CHAMBRE CIVILE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY a rendu l'arrêt dont le teneur suit : dans la cause 00/00712 - Chambre commerciale (M.J.B/E.M.) opposant : APPELANTS LA SCI LES OLIVIERS
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92cfa
12 janvier 2016
12 janvier 2016
C/ Me Marc-Olivier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e30
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Olivier X...
Source officiellesoc
613720e6cd580146773ef51f
27 septembre 1989
27 septembre 1989
Augustin demeurant Ligne Paradis, Bois d'Olives à Saint-Pierre (Ile de la Réunion), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2216288_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
A C, représenté par Me Olivié, demande au tribunal de prendre acte de son désistement d'instance.
Source officielleJCP
689a381efd8239f1252f86a0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
IMMOBILIERE DES OLIVIERS, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Valérie CHASSARD, avocat au barreau de MONTBELIARD PARTIE DÉFENDERESSE : Monsieur [F] [M], demeurant [Adresse
Source officielleChambre civile 1-3
697c4c7ecdc6046d47370519
29 janvier 2026
29 janvier 2026
civile, - condamner également la société l'Olivier Assurances aux entiers dépens dont distraction au profit de Me Hervé Kerouredan, - débouter la société l'Olivier Assurances de toutes ses demandes,
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2302609_20230809
9 août 2023
9 août 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 juillet 2023, l'EHPAD " L'Olivier " maintient les observations et les demandes faites dans son mémoire du 19 juin 2023.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10323
31 mars 2016
31 mars 2016
_____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Figues lavande olives
Source officielle1re Chambre B
615e0db5c25a97f0381f4eff
26 février 2015
26 février 2015
payer respectivement les sommes de 200.000 i et de 50.000 i à titre de dommages et intérêts, - juger que la Sica Oléicole de la vallée a commis une faute en refusant la trituration de la récolte d=olives
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
62c7cadecb8dca058e3e7e4a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[C] [S] a été engagé par la Sas Olips, en qualité d'agent de surveillance par la Sas Olips dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel (80 heures).
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfdc
1 juin 2011
1 juin 2011
Cet état des lieux a été réalisé le 15 janvier 2009 en l'absence de Monsieur Olivier Y...et son épouse Madame Caroline C....
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000018005602
15 février 2007
15 février 2007
Olivier A, demeurant ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2401052_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Par un mémoire enregistré le 25 novembre 2024, la SCI LC et OLIVIER déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2200867_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Une demande de maintien du 21 mars 2023 a été adressée à la Sarl Guadeloupe Olivier Alain Defisc Invest.
Source officiellePage 73 sur 2585