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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERE
68e40f24681ed727f2a48eaa
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[C] ET FILS ayant son siège Route du Lac d’Issarlès, 07470 COUCOURON représentée par la SARL D’AVOCATS BERAUD LECAT BONSERGENT SENA, avocats au barreau d’ARDECHE S.A.
Source officielle2e chambre civile
644229b8d2fa6fd0f804037f
20 avril 2023
20 avril 2023
l'affaire a été débattue le 27 FEVRIER 2023, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Eric SENNA
Source officielle2e chambre civile
644229b9d2fa6fd0f8040387
20 avril 2023
20 avril 2023
l'affaire a été débattue le 27 FEVRIER 2023, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Eric SENNA
Source officielle2e chambre civile
63c10931bf9fd47c90a13ac5
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Mme Virginie HERMENT, Conseillère
Source officielle2e chambre civile
642fb672cece1704f57476c2
6 avril 2023
6 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Mme Virginie HERMENT, Conseillère
Source officielle2e chambre civile
642fb672cece1704f57476ca
6 avril 2023
6 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Mme Virginie HERMENT, Conseillère
Source officielle2e chambre civile
642fb672cece1704f57476cc
6 avril 2023
6 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Mme Virginie HERMENT, Conseillère
Source officielle2e chambre civile
642fb673cece1704f57476d2
6 avril 2023
6 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Mme Virginie HERMENT, Conseillère
Source officielle2e chambre civile
642fb674cece1704f57476de
6 avril 2023
6 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Mme Virginie HERMENT, Conseillère
Source officielle2e chambre civile
642fb674cece1704f57476e0
6 avril 2023
6 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller
Source officielle2e chambre civile
63b7ccfe6b63637c907b7baf
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2310888_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Par un mémoire en défense, les sociétés G et G Assurances Mutuelles, représentés par Me Bonsergent-Sena (Sarl Beraud - Lecat - Bonsergent Sena), demandent au juge des référés : 1°) de leur donner acte
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2310912_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 mars 2024, les sociétés Dicobat et L'Auxiliaire, représentées par Me Bonsergent Sena (Sarl Beraud - Lecat - Bonsergent Sena) demandent au juge des référés :
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a794
5 décembre 2007
5 décembre 2007
de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 NOVEMBRE 2007, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre et Monsieur Eric SENNA
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63119dc96f0d304f138e5f13
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Le lot 3 est un appartement situé au premier étage, au-dessus d'un local commercial appartenant à la société civile immobilière du [Adresse 5] et donné à bail à la société Senam (société d'exploitation
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1209DEC003105006
9 décembre 2008
9 décembre 2008
Elle se réfère en particulier au rapport fait au nom de la commission des finances du Sénat par M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-128333
24 novembre 2010
24 novembre 2010
The applicant eventually obtained legal representation and on 14 March 2008 the Senate did consider his request for reopening of the proceedings, and rejected it on the merits.
Source officielle4 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008068141
6 juin 2001
6 juin 2001
Senna Y... avait continué de pratiquer la médecine aux côtés de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856d1
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Louis GERBET, Président M Eric SENNA, Conseiller Mme Anne DARMSTADTER, Conseiller GREFFIER : Mme Chantal COULON, Greffier, DEBATS : A l'audience publique du 12 Septembre 2001, où l'affaire a été mise en
Source officielleCH1 Contentieux Général
69771273cdc6046d47bc6cac
8 janvier 2026
8 janvier 2026
N° RG 24/01062 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IB7M N° minute : Copie exécutoire délivrée le 08/01/2026 à : - la SELARL AVOCAJURIS, - la SARL BERAUD-LECAT-BONSERGENT SENA, - la SELARL
Source officiellePage 73 sur 200