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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25MA03449_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
anciennement dénommée société BTA Insurance SE, a demandé au tribunal administratif de Nîmes, en premier lieu, de condamner solidairement les sociétés Qualiconsult et Saunier Poy-Tardieu, devenue société Thierry
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b655
14 mai 1973
14 mai 1973
Z..., PAR LES SOINS DU CABINET QUINEJURE, LEQUEL A PERCU SA COMMISSION ; QU'UN AUTRE INTERMEDIAIRE, THIEBE, FAISANT ETAT DE LA VIOLATION D'UN ENGAGEMENT SOUSCRIT PAR HENRY LE 5 FEVRIER 1969 ET COMPORTANT
Source officielleChambre des référés
68e56b7a0e2901d10fa47595
2 octobre 2025
2 octobre 2025
SCI RIVE GAUCHE [Adresse 5] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Thierry TROIN, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE S.A.S.U.
Source officielleSection D
69955fbacdc6046d47c805cc
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Adresse 2] Tél. 40415613 ' 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Section D --- N° RG 23/00126 - N° Portalis DBWE-V-B7H-UW6 APPELANT Monsieur [B] [C] assisté de Me Thierry
Source officielle6ème chambre 1ère section
65c3d9f9c432ce7d11a7028a
29 janvier 2024
29 janvier 2024
CALLIOPE AVOCATs DEMANDERESSES représentée par Maître Thierry CHAPRON de la SCP CHAPRON LANIECE YGOUF ET ASSOCIES - #P0479 représentée par Maître Thierry CHAPRON de la SCP CHAPRON LANIECE YGOUF ET ASSOCIES
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101460
11 décembre 2013
11 décembre 2013
, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 24 octobre 2013, la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat à la Cour de cassation, a déclaré, au nom de la société Gérald X..., Sylvie Y..., Thierry
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2210107_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Eu égard aux diligences accomplies par Me Boumediene Thiery qui a assisté le requérant, il y a lieu de fixer le montant de sa rétribution à 7 unités de valeur.
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d379
14 janvier 2010
14 janvier 2010
Thierry la somme de 1 euro à titre de dommages et intérêts LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c7
24 juin 2016
24 juin 2016
Sur l'exception soulevée par la SCP Gérard Mouial-Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, le juge de la mise en état, par ordonnance du 4 septembre 2015 : - s'est déclaré compétent pour statuer
Source officielle12eme chambre
DTA_2108060_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
B est adjoint technique territorial principal et exerce ses fonctions au sein de la commune de Thiré.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203638_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
La communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry a présenté un mémoire le 4 février 2025, soit après la clôture de l'instruction. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865de
28 novembre 2002
28 novembre 2002
Monsieur Thierry Z..., commandait depuis son comptoir la gâche électrique de la serrure de la ladite porte.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00885
21 avril 2010
21 avril 2010
produit par la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat aux Conseils, pour la société imprimerie Schraag Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR décidé que le licenciement de Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f87b
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Thierry et de A...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100710
17 juin 2015
17 juin 2015
Elle a finalement fait savoir vers 23h40 par un nouvel appel qu'elle se déplaçait au domicile ; qu'elle est arrivée vers 00H, s'est entretenue avec Thierry X... qui a bien décrit ses symptômes, elle a
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9094c
27 juin 2013
27 juin 2013
Thierry Gilbert Emile André Raymond Y...
Source officielleProcédures Collectives
69dbabc2cdc6046d47fc062b
7 avril 2025
7 avril 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.
Source officielleProcédures Collectives
69dbabddcdc6046d47fc07b5
7 avril 2025
7 avril 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bdd
19 mai 2017
19 mai 2017
ET THIERRY B... prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège au...
Source officielleTribunal Administratif Amiens
ORTA_2602141_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Par ordonnance n°2600706 du 9 mars 2026, le juge des référés a autorisé le centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry à procéder à l’expulsion de M. A...
Source officiellePage 73 sur 4384