la préfecture de la Haute-Garonne le 23 août 2023, qu'il a à cette occasion été questionné sur son état de santé et sur l'éventualité d'une mesure d'assignation à résidence et qu'il a indiqué qu'il préférait

A... s’est borné à indiquer qu’il préférait quitter la France par ses propres moyens et qu’il n’avait aucun autre élément relatif à sa situation à porter à la connaissance de l’autorité préfectorale.

Françoise lui a répondu qu'elle avait honte, qu'elle ne savait pas ce qui lui avait pris, puis qu'elle préférait démissionner plutôt que de partir entre deux gendarmes et d'avoir un procès.

apos;arrêt attaqué que le prévenu, absent à l'ouverture des débats, s'étant présenté en cours d'audience, le président lui a demandé s'il souhaitait s'expliquer ou s'il préférait

X..., par une lettre en date du 11 juillet 2001, qu'elle préférait attendre, pour émettre un titre de recettes, que les jugements précités du tribunal administratif acquièrent un caractère définitif, elle

[G], au nom de la société Aquitaine Energie, refusait la solution d'une vente qu'il considérait trop coûteuse et préférait la poursuite de la location longue durée.

l'espèce et à l'évidence, n'a pas été remplie; reprochant également au praticien d'avoir cédé aux insistances du patient alors même qu'il estimait l'intervention projetée non médicalement nécessaire et préférait

audition par procès verbal le 26 juin suivant ; Qu'entendue par le conseiller rapporteur, B... s'est montrée très déterminée et a clairement indiqué qu'elle aimait sa maman et son papa, mais qu'elle préférait

résultant des modalités d'engagement de la procédure, - soit exercer le recours ouvert par les dispositions du troisième alinéa de l'article L 4124-1 du code du travail, dans l'hypothèse où l'employeur préférait

la valeur permise ; si le salarié – en raison de son appel limité – ne demandait pas le remboursement de ces retenues indues, il reste que les retenues pratiquées abusivement par l'employeur – qui préférait

Selon ce même jugement, la mère, qui réside à Paris, a indiqué qu'elle préférait que son fils soit auprès de son père.

lui a, le 6 août 2024, proposé un logement en appartement climatisé avec terrasse face à la mer, dans une résidence neuve pour personnes âgées à Villeneuve-Loubet qu'elle a refusé au motif qu'elle préférait

salariée qui a bénéficié d'une formation spécifique de geste et posture, de solliciter l'aide de ses collègues pour exécuter les tâches pour lesquelles des restrictions avaient été émises, qu'elle préférait

W... finissait par réagir à cette violence verbale et préférait mettre un terme à l'entretien" et que le client en profitait pour, le 16 mars 2012, exploiter cet incident et des tarifs trop élevés pour

En outre, elle a mis en place un système de pré traitement des eaux sur le site de la micro brasserie et a réalisé des travaux de réaménagement de la station de prétraitement qui est opérationnelle enfin

bureaux en Île-de-France ne s'applique en principe qu'aux bâtiments ; les installations mises en place par la SEP Razel-Sobea-GTM dans le cadre du chantier de construction relatif à la refonte du prétraitement

situation de la société et des moyens dont elle disposait, elles ne présentaient pas qu'un caractère symbolique ; que les mesures de départ volontaire figurant dans le premier plan et les conventions de préretraite

Elle est versée proportionnellement au temps de présence pour les départs au service militaire, en préretraite, à la retraite et pour le licenciement économique en cours d'année.

évoqué), un ensemble de mesures tendant au reclassement externe, à l'aide à la mobilité géographique ou bien encore des mesures d'aide à la formation ou à la création d'entreprises ou de mesures de préretraite

euros) et le groupe Circle Printers France (1 million £), outre environ 1,8 million d'euros par l'Etat qui a financé la cellule de reclassement, une allocation temporaire dégressive et dispositif de préretraite