, Conseiller Anne Laure RIGAULT, Conseiller, qui a fait un rapport oral à l'audience Greffière : Catherine HUC ARRÊT : prononcé par mise à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant

ZX... de Paul XR..., 39°/ de Mme Catherine T..., épouse XR..., demeurant ensemble ..., 40°/ de M.

Claude Z..., - de débouter Mmes Annette Y..., Catherine C..., Sabina A... B...et M.

vestiaire : 56 OBJET : Demande en paiement du prix, ou des honoraires formée contre le client et/ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix, ou des honoraires COMPOSITION DU TRIBUNAL : Catherine

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anaïs Millescamps COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Catherine Courteille, présidente de chambre Samuel Vitse, président de chambre Véronique Galliot, conseiller

Octobre 2011 prorogé au 31 Octobre 2011 COMPOSÉE LORS DES DÉBATS : En application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue devant Madame Catherine

d'administration en date du 8 janvier 2019 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Valérie Biernacki, avocat au barreau de Douai DÉBATS à l'audience publique du 04 mai 2022 tenue par Catherine

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine OUVREL, Présidente Mme Sylvie PEREZ, Conseillère Mme Angélique NETO, Conseillère Greffier lors

COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 13 octobre 2022 (Rédacteur : Catherine LEQUES, conseillère) F N° RG 22/02725 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MXPG

Initiative [Adresse 2] [Localité 4] / France Représentée par Me Hadrien Debacker, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 09 novembre 2022 tenue par Catherine

COUR D'APPEL DE RENNES N° 23/237 N° RG 23/00545 - N° Portalis DBVL-V-B7H-UEPP JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Catherine

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 MAI 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine

JANVIER 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux de la protection de CARPENTRAS en date du 15 Octobre 2021, N°21/00908 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Catherine

En application du décret n° 2021-537 du 30 avril 2021 Le vingt six juillet deux mille vingt quatre A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Madame Catherine

COUR D'APPEL DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES Le cinq octobre deux mille vingt trois A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Madame Catherine

COUR D'APPEL DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES Le neuf avril deux mille vingt six A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Madame Catherine

rétention administrative au centre de rétention administrative d'[Localité 3] dans des locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire, comparant par visioconférence, assisté de Me Anne-Catherine

COUR D'APPEL DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES Le dix octobre deux mille vingt quatre A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Madame Catherine