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2 070 résultats pour « Chaplais »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Section des Référés

68700f13b8daa57c7f66f80b

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

K ENTREPRISE, inscrite au RCS d’EVRY sous le n° 420 367 484, dont le siège social est sis 1 chemin de Chilly - 91160 CHAMPLAN non représentées CAISSE ASSURANCE MUTUELLE DU BTP (CAMBTP) ès qualité d’

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

686579bb72b7e1b6bf1d7b4a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ENGIE ENERGIE SERVICES 1 place Samuel de Champlain 92930 PARIS LA DEFENSE représentée par Maître Françoise HECQUET de la SCP SCP d’Avocats PREEL, HECQUET, PAYET-GODEL, avocats au barreau de PARIS,vestiaire

Source officielle
CA

Chambre civile

660e430b0740db0008fa932f

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Il en va de même en ce qui concerne les calfeutrements par silicone sur menuiserie F qui se trouvent inclus dans les travaux de reprise des entourages des menuiseries, 'y compris champlats sur menuiserie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2600252_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 janvier 2026 et un mémoire enregistré le 29 janvier 2026, la SARL KAZUBA, représentée par Me Tournaire-Chailan, demande au juge des référés

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2503713_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

G..., demeurant 14 rue Dolly à Chamalières (63400) est désigné en qualité d’expert.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

603580325c2a67a582a3c832

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

] [Adresse 2] N° Siret : 501 720 775 00011 Représentée et assistée par Me Olivier Baulac de la Scp Cabinet Baulac & Associes, avocat au barreau de Paris, toque : P0207, substitué par Me Nadira Chalali

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204729_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

navires " renfermant des matériaux à base d'amiante ", matériaux dont il a été rappelé plus haut qu'ils avaient tendance à se déliter, notamment sur les navires Commandant B, Premier maitre l'Her, Champlain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur X... Joseph, le 26 Mars 2003c/Monsieur MR ET MADAME Y

6253c8f5bd3db21cbdd86d1f

Appel

10 décembre 2003

10 décembre 2003

Ministère Public, interjetés dans les forme et délai légaux, sont réguliers et recevables ; Sur l'action publique Attendu que le 18 avril 2002, alors qu'il montait en voiture l'Avenue Thermale à Chamalières

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d8bd3db21cbdd895a1

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : GROUPAMA ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualité au siège social Maison de l'Agriculture-bât 2-Place Chaptal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8bb10

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Véronique TOURNAIRE-CHAILAN, avocat au barreau de TARASCON Monsieur le PROCUREUR GENERAL, demeurant ... - *-*

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca38

Appel

7 février 2008

7 février 2008

né le 26 Mai 1961 à WASSY demeurant : ... 68000 COLMAR représenté par la SCP AVRIL & HANSSEN, avoués à la Cour assisté de Me Olivier DE CHANLAIRE, avocat au barreau de HAUTE-MARNE INTIMES :

Source officielle
CC

soc

613721d3cd580146773f7c89

Cassation

21 janvier 1993

21 janvier 1993

Louis, demeurant Challain-la-Potherie à Cande (Maine-et-Loire), 98/ M. T... Pierre, demeurant ... à Chalonnes-sur-Loire (Maine-et-Loire), 108/ M. XX...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907e5

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

née le 21 Septembre 1960 à CHALLAIN LA POTHERIE (49440) ... 35410 CHATEAUGIRON Rep/ assistant : Me AUBRY substituant Me GLON (avocats au barreau de RENNES) Des relations de Monsieur Franck X..

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2202569_20220913

Administratif

13 septembre 2022

13 septembre 2022

procès-verbal d'audition de l'intéressée du 6 septembre 2022, conduite par l'officier de police judiciaire de la direction de la police aux frontières, qu'elle a déclaré être domiciliée sur la commune de Chamalières

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA01172_20250527

Admin. Appel

27 mai 2025

27 mai 2025

arrêté du 6 juin 2019 du directeur académique des services de l'éducation nationale de Seine-Saint-Denis (DASEN), elle a été affectée à sa demande sur un poste administratif au sein du lycée Samuel de Champlain

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

66fedbd6172da17169e92e89

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

audience publique du 04 Juillet 2024, JUGEMENT : Réputé contradictoire Premier ressort, Par mise à disposition au greffe, DEMANDEUR : Monsieur [C] [S] né le 07 Novembre 1959 à SAINTE MARIE DE CHALAIS

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:1011JUD007863012

Admin. suprême

11 octobre 2022

11 octobre 2022

  Chablais, de l’Office fédéral de la justice. 3.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:1127JUD002188120

Admin. suprême

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Chablais, de l’Office fédéral de la justice. 3.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:1008DEC007369414

Admin. suprême

8 octobre 2019

8 octobre 2019

  Alain   Chablais. A.     Les circonstances pertinentes de l’espèce avant le dépôt de la requête devant la Cour 3.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2026:0319DEC003323517

Admin. suprême

19 mars 2026

19 mars 2026

Belgique La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 19 mars 2026 en un comité composé de   :   Raffaele Sabato , président ,   Frédéric Krenc,   Alain Chablais

Source officielle

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