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9 875 résultats pour « Christel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

66235accaec0e60008fe99ab

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, chargée du rapport Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle

Source officielle

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CA

2ème Chambre

69d898c4cdc6046d47bc4cbb

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, chargée du rapport Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle

Source officielle
TJ

2ème Chambre - JAF

69f9120fcdc6046d479a4444

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

ROLQUIN, Juge aux affaires familiales GREFFIER : Maryline PHILIPPE DEBATS : A l’audience tenue le 09 Janvier 2026 devant Christelle ROLQUIN, les avocats des parties ont été entendus en leurs plaidoiries

Source officielle
CA

Rétentions

668cd249bbc9a118c6c63f95

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visio conférence à la demande de Monsieur le préfet du Vaucluse et assisté de Maître Christelle

Source officielle
CA

Rétentions

668f76d39b65e642c58785ca

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par le biais de la visio conférence à la demande de Monsieur le préfet de l'Hérault et assisté par Maître Christelle

Source officielle
CA

Rétentions

68885736dbf0f4a9225a778f

Appel

28 juillet 2025

28 juillet 2025

(ALGERIE) (ALGER) de nationalité INCONNUE retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle

Source officielle
CA

2ème Chambre

67d51af92ecfdaf7720ec62d

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, chargée du rapport Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle

Source officielle
CA

2ème Chambre

6537610e974d2583184551a6

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Francis MARTIN, président de chambre, chargé du rapport, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d5fa

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

De l'union libre entre Christelle Z...et Yahia X...est issu une enfant : Ilhame née le 29 juin 2009.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d943

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

, avocat au barreau D'ARRAS bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 08718 du 26/ 10/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9cd

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

Mars 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller, assistés pendant les débats de Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93fad

Appel

23 mars 2018

23 mars 2018

à TOURNAN EN BRIE et Madame Christelle Y... épouse X... née le [...]        à MEAUX demeurant [...]                                

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301505

Cassation

16 décembre 2009

16 décembre 2009

Serge X..., Mme Christel X... et Mme Paulette Y... veuve X... de vendre amiablement pour le prix hors taxes de 4.070.000 francs, la communauté d'agglomération du Grand Rodez a notifié au vendeur son accord

Source officielle
CA

JEX

6349001463d497adffda4136

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Francis MARTIN président de chambre, et par Mme Christelle CLABAUX- DUWIQUET greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire; --------------------------------

Source officielle
CA

Surendettement

64a8ff6303029105dbedc21a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Christelle

Source officielle
CA

Surendettement

67c6974d0a84109ed6ce94c2

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

délibéré de la cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Christelle

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6629f371dc6faf0009588a89

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

D'APPEL DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES Le vingt trois avril deux mille vingt quatre A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Madame Christel

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

65bb4cf51712fc000885eb51

Appel

28 août 2023

28 août 2023

D'APPEL DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES Le vingt huit août deux mille vingt trois A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Madame Christel

Source officielle
CA

Surendettement

696f45bdcdc6046d47f65bfd

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

délibéré de la cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, Greffier, lors des débats : Mme Christelle

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

669640d2f5112d8edd056d8f

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Sonia BOUKHOLDA et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle