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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TARIFICATION
6520f5c7bb275d83183a3aa1
6 octobre 2023
6 octobre 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Vitalienne BALOCCO PRONONCÉ : Le 06 Octobre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Jocelyne RUBANTEL, Président
Source officielle1ère Chambre civile
64d32c8aab0b21d969c8347b
8 août 2023
8 août 2023
Pascal BRILLET, Président faisant fonction de Conseiller de la mise en état, qui a signé la minute avec Mme Vitalienne BALOCCO, Greffière.
Source officielleJAF section 3 cab 1
67f80d47cf40727a0043bb86
10 avril 2025
10 avril 2025
rendu le 10 avril 2025 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDERESSE Madame [V] [G] épouse [U] domiciliée : chez Madame [B] [H] ép [G] SIS [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Camille BARBOSA
Source officielleService des référés
65b16401b9f94e984650d64f
24 janvier 2024
24 janvier 2024
IZI SOLUTIONS [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Sandra BARBOSA, avocat au barreau de PARIS - #G0705 DÉBATS A l’audience du 13 Décembre 2023, tenue publiquement, présidée par Maïté GRISON-PASCAIL
Source officielle1ère Chambre civile
66162bd699851e0008f1e4fe
9 avril 2024
9 avril 2024
PRONONCÉ : Le 09 avril 2024, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Agnès FALLENOT, Présidente de chambre et Mme Vitalienne BALOCCO, greffière.
Source officielleChambre civile
63bfb2fb5e2fbe7c90043760
11 janvier 2023
11 janvier 2023
ENTRE : [V] [X] de nationalité française né le 06 Septembre 1989 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Ophélie DURAND, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Romain LAGRANGE
Source officielleChambre 4-1
62760c19593736057d78a8c4
6 mai 2022
6 mai 2022
DBVB-V-B7C-BDH47 [Z] [X] C/ SARL CARNIVAR Copie exécutoire délivrée le : 06 MAI 2022 à : Me Evelyne SKILLAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Bénédicte LAGRANGE
Source officielle1ère Chambre
642bbfd3d49e0104f58f0114
3 avril 2023
3 avril 2023
MMA IARD, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Bruno ZILLIG de la SCP LAGRANGE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de NANCY
Source officielle8ème chambre 3ème section
67003208c34eb4cc857895f7
4 octobre 2024
4 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me MARTIN Copies certifiées conformes délivrées le: à Me ELBAZ, Me LAGRANGE Me BLANGY et Me BUNIAK ■ 8ème chambre 3ème section
Source officielleChambre des Référés
67f811f0cf40727a0043d68d
10 avril 2025
10 avril 2025
G2I DEMANDEURS Madame [B] [J], née le 5 avril 1978 à [Localité 28], de nationalité française, demeurant [Adresse 25] représentée par Me Maïlys Gallais-Lagrange, avocat au barreau de Versailles, vestiaire
Source officielleChambre 4-2
65a236be7ca18b0008e57f50
12 janvier 2024
12 janvier 2024
DBVB-V-B7D-BFBBX [P] [E] C/ SARL CARNIVAR Copie exécutoire délivrée le : 12 janvier 2024 à : Me Jérôme FERRARO, avocat au barreau de MARSEILLE Me Bénédicte LAGRANGE
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c29
6 décembre 2006
6 décembre 2006
En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 18 Octobre 2006 sans opposition des parties devant Madame LAGRANGE
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc45
23 octobre 2008
23 octobre 2008
l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Septembre 2008, en audience publique, les parties représentées ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Christine LAGRANGE
Source officielle18e Chambre
615e0d52c25a97f0381f4cce
17 février 2015
17 février 2015
Rôle N° 12/19042 [M] [E] C/ SARL SAPRIMEX Grosse délivrée le : à : Me Jean philippe GUISIANO, avocat au barreau de TOULON Me Bénédicte LAGRANGE
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300238_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
du projet (7,39m) étant supérieure à la hauteur moyenne des constructions implantées sur la section de rue concernée, constituée en l’espèce par les deux côtés de la rue Vantrasson entre les rues Lagrange
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89854
21 mars 2007
21 mars 2007
LAGARANCE - LES 3 MASCOTTES C/ Martine X... ME VINCENEUX Liquidateur S.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
643e35e183146e04f531ecde
17 avril 2023
17 avril 2023
fait l'objet des soins) né le 04/11/1999 à [Localité 6] demeurant [Adresse 1] Ayant été hospitalisé au Centre hospitalier Sud Ile-de-France non comparant en personne, représenté par Me Rosa BARROSO
Source officielleChambre 1-5DP
6704cb742f5f3246ff38157c
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[M] [E] [K], Entendu Me Rosa BARROSO, avocat au barreau de PARIS, avocat représentant l'Agent Judiciaire de l'Etat, Entendue Madame Chantal BERGER, magistrate honoraire, Les débats ayant eu lieu
Source officielleChambre 1-5DP
671740746a24f8a713323c0f
21 octobre 2024
21 octobre 2024
[H] [M], Entendu Me Rosa BARROSO, avocat au barreau de PARIS, avocat représentant l'Agent Judiciaire de l'Etat, Entendue Madame Martine TRAPERO, Avocate Générale, Les débats ayant eu lieu en
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6538b4107ffc2c8318ee00f8
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[Y] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Rosa BARROSO, avocat au barreau de PARIS, toque : E1838 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/038604 du 13/01/2023 accordée
Source officiellePage 74 sur 174