Adresse 5] Représentée et assistée sur l'audience par Me Jean LAGADEC, avocat au barreau de PARIS, toque : D1011 SCP MOUIAL JACQUES HERBERT COLLANGES devenue SCP Renaud HERBERT, Nadia JACQUES et Thierry

recevables les constitutions de parties civiles d'Isabelle J..., épouse F..., de Michel Q..., de Franck R..., de Roger S..., de Christian T..., de la société Vildel Intermarché, de Nathalie U..., de Thierry

Thierry Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

ladite SCP prise en la personne de Maître Jean-François DARGENT. 34 rue des Moulins 51100 REIMS Comparant, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME - SIX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Thierry

constitue une violation des obligations réciproques qui découlent de l'exercice en commun de l'autorité parentale ; que ce comportement, sans qu'il soit besoin de s'interroger sur les motivations alléguées

Thierry Y..., domicilié ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

En outre, si le préfet se prévaut des prescriptions du PADDUC identifiant les terres à forte potentialité agricole, il n'assortit pas ses allégations des précisions suffisantes permettant d'en apprécier

Thierry Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 26/01/2023 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Estelle GARNIER la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES Me Nelly GALLIER la SELARL RENARD - PIERNE la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY

Elle ajoute que ses courriers adressés à la défenderesse depuis l’année 2007 ne permettent pas de considérer que la possession alléguée est dépourvue de vice.

, Assistée de Alexandre EVESQUE, greffier, lors des débats à l’audience du 7 juin 2024 et de Fabien DUPLOUY, greffier, lors du prononcé ENTRE : Monsieur [R] [U] [Adresse 3] représenté par Maître Thierry

non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Virginie CLAVERT, conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Véronique THÉRY

non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Virginie CLAVERT, conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Véronique THÉRY

Délibéré après l'audience du 23 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bruston, présidente, Mme Gibson-Théry, première conseillère, M. Pipart, premier conseiller.

Délibéré après l'audience du 23 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bruston, présidente, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère.

Thierry, - Y... Georges, - Z... Didier, - A... Jean-Michel, - B...

d'une man.uvre ou d'une irrégularité de nature à fausser la sincérité du scrutin ; Considérant qu'en l'espèce ni la présence sur la liste électorale de personnes décédées, dont il n'est d'ailleurs pas allégué

PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président de la 2 ème Chambre, Monsieur Thierry

A..., C..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

00090 APPELANT : [T] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me François-Xavier BERNARD de la SELARL CABINET D'AVOCATS PORTALIS ASSOCIES - CAPA, avocat au barreau de DIJON, et Me Thierry