Roussillon (Isère), le jour même, entre 7 heures et 7 heures 30, pour retrouver son épouse au foyer au sein duquel elle résidait depuis le 15 mars 1999 suite à des violences conjugales ; qu'il prenait le train

risque, c'est une réalité ; les nazis ne sont pas sur le point de prendre le pouvoir à la Région, ils l'ont pris ; X... l'a bien dit " Nous sommes les maîtres du jeu " ; ils sont déjà, aujourd'hui, en train

défaut de motifs ; qu'en l'espèce, l'arrêt attaqué relève d'une part, que le véhicule de Reine C... était arrêté sur l'accotement de la route au moment de l'accident et, d'autre part, qu'elle était en train

une amende douanière d'un montant de 26 500 000 francs solidairement avec un autre coprévenu ; "aux motifs que "Nihat A... conteste l'ensemble des infractions qui lui sont reprochées (...) que son train

venu se nicher sous sa voiture stationnée dans sa cour ; qu'il a alors prévenu les jeunes gens qu'il descendait pour le leur rendre ; que, parvenu en bas, il s'est aperçu de la présence d'un jeune en train

l'abaissement du rouleau escamotable, ayant provoqué la mort de Pascal X..., a eu pour cause immédiate la mise en tension électrique, à partir du pupitre de commande, de la machine à bois qu'il était en train

travail alors qu'il n'exerçait pas son activité le jour litigieux et qu'il n'existait aucun bon de livraison ou de facture concernant les marchandises litigieuses lorsque Thierry X... avait été surpris en train

mais après exploitation des communications téléphoniques échangées entre elle et Kamel Y..., méfiant qui croit initialement que Hanaa (son ancienne compagne avec qui il continue à faire du trafic) l'a trahi

écritures comptables et dissimulant ainsi l'absence d'encaissement du chèque ; que Claude X... est mal venu de prétendre que les faits reprochés ne lui auraient rien rapporté alors qu'en dehors de son train

savoir que la fin de la visite prévue initialement à 17 heures, avait été reportée à dix-huit heures " ; qu' " il affirme avoir été contraint de repartir avec l'enfant, ne pouvant changer ses billets de train

malfaiteurs avec un temps de retard par rapport à son collègue Z... et le suivait à une vingtaine de mètres, confirmait avoir entendu un premier coup de feu avant d'escalader le portail puis avoir vu Z... en train

B... avait été surpris en train d'emporter des boîtres d'archives par une sortie interdite de l'entreprise (issue de secours de l'unité préclinique) pour les placer dans son véhicule garé de façon inhabituelle

n'était pas déclarée et ne répondait pas aux méthodes de travail et de traitement des informateurs de la police, et ce alors que les investigations patrimoniales ont établi que [R] [E] affichait un train

    Le 12 juillet 1993, le ministère public de Trani demanda au juge de l'enquête préliminaire (GIP) de Trani de mettre sous écoutes téléphoniques le poste téléphonique du premier requérant.

X... à un go fast le 11 juillet 2015 et le fait que ce dernier procédait au ravitaillement en produits stupéfiants de la Cité des Boutes en train à Saint-Ouen ; que les officiers de police judiciaire pouvaient

.] ; que la troisième date du 1er mai à 10 heures, et constate la présence de trois personnes de type maghrébin sur le chantier, debout dans une remorque de camion en train de décharger du matériel de

4B Sud-Charente, représentées par la SELAS Elige Bordeaux, demandent au tribunal : 1°) à titre principal, d’annuler l’arrêté interministériel du 31 décembre 2022 par lequel le ministre de la transition

Par un mémoire enregistré le 24 novembre 2022, le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires conclut au rejet de la requête.