Codes de loi français

LEGIARTI000045309116

Article 19 Le président, après consultation du conseil d'administration et du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'université Paris Cité, nomme, après avoir recueilli son accord, une personnalité reconnue pour son expérience

Article Annexe 3

Effectuer le nettoyage et la désinfection des matériels et supports ayant servi au désossage des pièces de viande attenantes à la colonne vertébrale ainsi que des moyens utilisés pour recueillir les MRS en salle de découpe, en incluant une phase de désinfection

LEGIARTI000028334064

L'ensemble des éléments recueillis est organisé dans une synthèse restituant les problématiques abordées. - Absence de correspondance Section 4. Elaborer des propositions et/ou préconisations 4.1.

Article Annexe I-0-1 (art. A114-3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 41 > 11

Le nombre de suffrages recueillis par chaque candidat ; 6. Les difficultés et incidents survenus. La copie de ce procès-verbal est affichée par les soins du directeur du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive. III-2.

Article Annexe II-17-1 (art. A211-54)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 77 > 57

Le nombre de suffrages recueillis par chaque candidat ; 6. Les difficultés et incidents survenus. La copie de ce procès-verbal est affichée par les soins du directeur général de l'Ecole nationale des sports de montagne. III-2. Contestations.

Article Annexe XV

Article 5.2 Le contenu des volets de l'évaluation Les parties signataires doivent recueillir les éléments principaux permettant de répondre aux objectifs suivants : 1. Domaine médical : 2. Domaine économique : 3.

Article Annexe I

aires et locaux de travail Le sol des aires et des locaux de stockage ou de manipulation des produits dangereux pour l'homme ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol doit être étanche, incombustible et équipé de façon à pouvoir recueillir

LEGIARTI000046935294

Le consentement exprès de la personne doit être recueilli par écrit préalablement à la réalisation de l'examen, après qu'elle a été dûment informée de sa nature et de sa finalité. Le consentement mentionne la finalité de l'examen.

Article Annexe I

Les produits recueillis sont de préférence récupérés et recyclés, ou en cas d'impossibilité traités conformément au point 5.5 et au titre 7.

Article Annexe I

Objet du contrôle : - étanchéité des sols (par examen visuel : nature du matériau et absence de fissures, etc.) ; - capacité des aires et locaux à recueillir les eaux et matières répandues (présence de seuil par exemple). 2.10.

Article 15

Les conventions en vigueur avant le 1er janvier 2007 ne peuvent recueillir l'adhésion de nouveaux salariés au-delà du 31 décembre 2006 qu'après la date de la signature de l'avenant et dans les conditions prévues par le présent IX et par ledit avenant.

Article Annexe 2

Ces missions sont exercées sans préjudice des obligations suivantes : -transmettre à l'ARS les signalements sensibles, conformément à l'arrêté du 20 février 2017 relatif aux critères de transmission à l'ARS des signalements recueillis par les membres

Article Annexe I à l'article L813-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 35 > 93

heures telles que les élèves majeurs et les élèves dont la famille ne souhaite pas qu'ils y participent ne soient ni contraints de les suivre, ni laissés sans surveillance ou dans l'oisiveté.A cet effet, l'avis des familles ou des élèves majeurs sera recueilli

LEGIARTI000042967907

SECTION REPARATION MOBILITE FEUX 10230 MAILLY LE CAMP R 2020 ARMEE DE TERRE 5E REGIMENT DE DRAGONS 10230 MAILLY LE CAMP R 2020 ARMEE DE TERRE COM E2CIA - FORCE D'EXPERTISE DU COMBAT SCORPION 10230 MAILLY LE CAMP R 2020 ARMEE DE TERRE 132E BCAT - ELEMENT

Article Annexe Ib

ORGANISER la production C1-1.1 Recueillir les informations et renseigner ou élaborer des documents relatifs à la production C1-1.2 Planifier son travail et celui de son équipe dans le temps et dans l'espace C1-1.3 Mettre en place le(les)

LEGIARTI000029557485

Cette phase vise notamment à recueillir les coordonnées des patients inclus dans l'étude.

Article Annexe 1

(1) Aucune disposition de transport ne s'applique à : taches de sang séché recueilli en plaçant une goutte de sang sur un matériau absorbant ou lors de tests de dépistage de sang occulte dans les selles.

LEGIARTI000036979330

2.6 Rétention des sols Le sol des aires et des bâtiments où sont entreposés ou manipulés des matières dangereuses pour l'homme ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol est étanche, A1 (incombustible) et équipé de façon à pouvoir recueillir

Article Annexe I

locaux de stockage Le sol des aires et des locaux de stockage ou de manipulation des matières dangereuses pour l'homme ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol doit être étanche, A1 (incombustible) et équipé de façon à pouvoir recueillir

Article Annexe IIa

COMPÉTENCES COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES U1 U2 U3 PÔLE N° 1 : C1-1 Prendre en charge la clientèle C1-1.1 Gérer les réservations individuelles et de groupe X X C1-1.2 Accueillir la clientèle X X X C1-1.3 Recueillir