CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 493 résultats pour « faute du prepose »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Français (suite)
Complément du passif, introduit par les prépositions par ou de. Complément d'objet premier et complément d'objet second.
Article Annexe I b
élargies, une autonomie minimale et le respect des règles de fonctionnement de type industriel (respect de normes, de procédures garantissant la qualité des produits et des services) Il est clair que chacun des niveaux contient le précédent et qu'il faut
Article Annexe I (suite)
Il faut s'assurer que les propriétés et la représentation graphique des fonctions telles que celles qui à x font correspondre ax + b, x2, x3, 1/X , √X sont connues. 2.
Article Annexe
avec le présent cahier des charges, les exploitants d'établissements de spectacles cinématographiques chez lesquels il a été déclaré être installé en sont avertis et l'équipementier dispose de trois mois pour effectuer les adaptations nécessaires, faute
Article Annexe 8-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63
Le droit disciplinaire : fautes et sanctions disciplinaires, garanties procédurales, contrôle judiciaire.
Article Annexe I-b
Les descriptifs comportent tous une colonne "Données" pour laquelle il faut préciser que : - il s'agit dans tous les cas des situations de départ, des données matérielles, des informations ou des aides dont doit disposer le formé pour exécuter ce qui
LEGIARTI000043683576
engagés par le titulaire à la date de prise d'effet de la résiliation, diminués le cas échéant des frais de mise en conformité du pôle aux prescriptions du contrat et aux règles de l'art et à l'exclusion de tout manque à gagner y compris en cas de faute
LEGIARTI000046935294
Il faut privilégier la qualité de l'offre à la quantité de l'offre (en termes de panel d'examens proposés). C'est pourquoi une organisation en réseau est indispensable pour garantir une offre de soin de qualité en France.
Article Annexe (suite)
souterraines lorsque la substance active est utilisée dans des régions où le sol est fragile et/ ou les conditions climatiques sont difficiles, ou lorsqu'elle est utilisée à des doses supérieures à celles décrites dans le rapport d'examen et qu'il faut
Article Annexe II
Les différents cas de responsabilité civile (du fait personnel, du fait d'autrui, du fait des choses) et les conditions dans lesquelles elle peut se trouver engagée (faute, dommage et lien de causalité).
Article 221-II-2/4
Lorsque des citernes ont été isolées, il faut s'assurer que les sectionnements appropriés sont ouverts avant que le chargement ou le déchargement de la cargaison ou du ballast ne commence.
et en "pourquoi" (pourquoi faut-il effectuer ou éviter certaines manipulations ?). Une première approche du texte explicatif est ainsi menée oralement.
Article ANNEXE
les invalidités résultant directement d'une aggravation d'une invalidité préexistante à l'entrée en fonctions de l'adhérent et ayant entraîné l'attribution à son profit d'une pension d'invalidité à un titre quelconque et les invalidités résultant de fautes
LEGIARTI000049821176
Par frais annexes, il faut entendre frais relatifs notamment à la délivrance de passeports, de visas, vaccinations obligatoires, les taxes d'aéroports, autres taxes et impôts touchant les voyageurs.
De même, il faut accompagner les exploitations agricoles dans leur transition écologique pour qu'elles soient plus économes en intrants et en énergie et de manière à assurer durablement leur compétitivité.
Faute d'une telle demande dans ce délai, les prestations ou secours ne peuvent plus être alloués.
LEGIARTI000025402875
L'approbation ou le défaut d'approbation administrative n'a eu pour effet ni d'engager la responsabilité de l'administration sauf faute lourde ni de dégager celle du concessionnaire des conséquences de l'imperfection éventuelle des dispositions prévues
LEGIARTI000048431955
Par ailleurs, il faut répondre au déficit préoccupant d'attractivité et de fidélisation des personnels pénitentiaires par la revalorisation des métiers et la formation des agents.
Article Annexe 2 (suite)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36
Par syndrome, il faut entendre l'ensemble des symptômes existant conjointement et constituant un état pathologique reconnaissable.
Article Annexe 8-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 08
S'ils ont connaissance d'une erreur ou d'une faute commise par un confrère dans l'exercice de sa profession, ils doivent s'abstenir de rendre publique leurs critiques et en référer immédiatement à leur confrère.
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