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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre 1ère section
69e67232cdc6046d47ef58d3
7 avril 2026
7 avril 2026
RDI représentée par Me Patricia TERRONI POIDEVIN, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #C2190, et par Me Alexis MADEC, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #J0004
Source officielleChambre 1-9
66b5b0f91eb0145eaea82e94
8 août 2024
8 août 2024
MAVIC Représentant : Me Alexis KIEFFER de l'ASSOCIATION KIEFFER LECOLIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Evelyne THOMASSIN, Présidente, assisté
Source officielle1ere Chambre
65d6f5d5d60f870008ffe598
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DBVM-V-B7H-L2NG joint au dossier 23/1191 Société RECTIMO AVIATION agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Alexis
Source officiellePôle social
671697feb098d256e1fcc223
8 octobre 2024
8 octobre 2024
DBZS-W-B7I-YKOL DEMANDERESSE : URSSAF [Localité 2] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Madame [P], munie d’un pouvoir DEFENDERESSE : Mme [J] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Alexis
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00725
23 mars 2011
23 mars 2011
que par acte du 12 janvier 2011 transmis au greffe de la Cour de cassation, la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de l'Association laïque pour l'éducation, la formation, la prévoyance et l'autonomie (ALEFPA
Source officielle3ème Chambre Commerciale
628490ad498a54057d102fe6
17 mai 2022
17 mai 2022
Me DUBREIL Me LESOURD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b4ffe6cdc6046d479ec297
13 janvier 2025
13 janvier 2025
greffier à l'enquêteur, DIT que les dépens seront employés en frais privilégiés de procédure, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Didier GILLET, Monsieur Alexis
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b57e9fcdc6046d47a724d8
13 octobre 2025
13 octobre 2025
greffier à l'enquêteur, DIT que les dépens seront employés en frais privilégiés de procédure, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Pascal AUBERT, Monsieur Alexis
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c613b8cdc6046d471f6975
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Marc GILLET GREFFIER : Mme Marie-Graciane BAZE, commis-greffier L'entier dossier de la présente procédure a été communiqué au Ministère Public présent à cette audience représenté par Mme Alexa DUBOURG
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6628a17fb2cb67000826a687
16 avril 2024
16 avril 2024
avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Gonzague PHELIP, avocat au barreau de PARIS -------------------------------------------------------------------------- OPDT N° 76 Nous, Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
67061e4efde28ee42071127f
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors du prononcé de l'arrêt. ARRÊT : - Statuant sans audience, en dernier ressort.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6704cb6f2f5f3246ff381538
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 18 JUIN 2024.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6684eb1ba0de54ff609f8124
2 juillet 2024
2 juillet 2024
à : TC Lorient RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6864bdfacf476b3ae02585df
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Sté Brasserie [Adresse 7] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6799c4305331f58c9ee86f38
28 janvier 2025
28 janvier 2025
AMS Selarl David Goïc RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65449d68c71a6a83181c8e98
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 12 SEPTEMBRE 2023.
Source officielle1re Chambre A
61624a7fa68110eae5b69001
15 avril 2014
15 avril 2014
APPELANTS Monsieur [L] [Y], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Alexis ZAKARIAN, avocat au barreau de GRASSE Maître [
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9d5
4 octobre 2011
4 octobre 2011
.-74200 THONON-LES-BAINS représenté par la SCP FRANCK GRIMAUD & ALEXIS GRIMAUD, avoués à la Cour d'appel de Grenoble assisté du Cabinet RIBES & associés, avocats au barreau de BONNEVILLE M.
Source officielle6ème chambre civile
69746586cdc6046d47855819
13 janvier 2026
13 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE 6ème chambre civile N° RG 23/01430 - N° Portalis DBYH-W-B7H-LDOT N° : DH/MD Copie exécutoire : Copie : Délivrée à : Maître Alexine GRIFFAULT de
Source officiellesoc
6079b2039ba5988459c552b6
31 janvier 1973
31 janvier 1973
FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE LES INSTITUTEURS PUBLICS MIS PAR L'ETAT A LA DISPOSITION DE L'ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADOLESCENTS (ALEFPA
Source officiellePage 75 sur 431
GUERRINI EPOUSE LE PIMPEC, Alexia
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Liquidateur : SAS EGH Me Evelyne GALL-HENG, 5 rue des Frères Lumière ECKBOLSHEIM, 67087 STRASBOURG - N° RG : 25/00479
10/07/2026
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LARROYA, Alexia, MARIX
10/07/2026
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FRANCOIS, Morgane, Alexia, Magali
10/07/2026
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DAVIET, Alexia
09/07/2026
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DISPAGNE, Tatiana, Alexia
09/07/2026
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