fondement aux poursuites ; que l'arrêt du 21 mars 2006 s'était contenté de déclarer, tant dans son dispositif que dans ses motifs, que le mari devait prendre en charge les frais de scolarité de l'enfant Alexis

barreau d'AJACCIO INTIMES : Monsieur Bernard Y... ... 06310 SAINT MARTIN DU VAR défaillant Madame Marie Antoinette Y...épouse A... ... 06790 ASPREMONT défaillante Monsieur Alexis

Fleming - 69300 CALUIRE-ET-CUIRE comparant en personne Madame [H] [L], demeurant 103 avenue Alexander Fleming - 69300 CALUIRE-ET-CUIRE comparante en personne Cités à domicile et à personne par acte

[D] [Y] [Adresse 4] comparant par Me Pierre-Alexis BUISSON [Adresse 5] M.

SPEED CAR WASH SOUTH agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY

TAGLAB -------------------------------------------------------------------------- OPDT N° Monsieur Alexis Contamine, Président de la chambre commerciale, Par déclaration faite

WLODYKA - DE GAULLIER, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE SA GROUPE WINDSOR Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Alexis

l'objet d'une information préalable et en temps utiles de l'autre parent » ; que le transfert de résidence ne peut être motivé que par l'intérêt de l'enfant ; que dans l'intérêt supérieur de l'enfant Alexis

ROUEN et d'avoir déclaré en conséquence l'appel irrecevable et constaté que la Cour était définitivement dessaisie de l'appel relevé par Monsieur X... du jugement du 11 mai 2007 ; - AU MOTIF QUE Alexis

un terrain situé 97 rue Robert Martin à Faremoutiers ; elle a fait appel dans le cadre de cette opération, en qualité d'architecte concepteur et pour assurer la direction des travaux, à la société Alexis

administratifs a examiné votre demande de conseil relative au caractère communicable à un conseiller municipal, de l'ensemble des comptes rendus du comité de suivi de la zone d'aménagement concerté des Alpins

Représentée par Me Emmanuel BOUTTIER de la SCP DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0221 INTIMÉE SARL ALEXAN IMMOBILIER Prise en la personne de son représentant légal dument

[M] [U], mandaté aux termes des dispositions de l’article L142-9 du code de la sécurité sociale Acte de saisine de la juridiction : 21/10/2025 Composition du tribunal : Présidente : Madame Alexia GARNAUD

[B] [V], mandaté aux termes des dispositions de l’article L142-9 du code de la sécurité sociale Acte de saisine de la juridiction : 12/10/2025 Composition du tribunal : Présidente : Madame Alexia GARNAUD

Alexis Y... selon acte sous seing privé du 23 avril 2001 depuis le 31 avril 2007, en vertu du terme fixé à la convention, d'avoir ordonné l'expulsion de M.

Alain, - B...

Lomme, 2 / la société Alain Z... conseil, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1996 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit

Alexis Y..., et son autre fils, M. Éric Y... (les consorts Y...), ont assigné M.

commis en relation avec une entreprise individuelle ayant pour but de troubler gravement l'ordre public par l'intimidation et la terreur ; "aux motifs que Vincent X... et Jean Y... étaient, avec Alain

Brigitte, - X...Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 17 décembre 1993, qui, pour fraudes fiscales et omission d'écritures en comptabilité, les a condamnés respectivement