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13 815 résultats pour « Blache »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

Arrêt

JUFI:JUFITEXT000041721585

finances publiques

30 septembre 1987

30 septembre 1987

CDBF - Arrêt - 30/09/1987 - Relations entre l'Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) et l'association Marc Bloch - n° 69-153

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2409230_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

A l'approche du premier anniversaire du décès de Thomas Perotto, victime le 19 novembre 2023 d'un homicide par arme blanche à Crépol, le collectif " Justice pour les nôtres pour demander justice pour les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2409261_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

A l'approche du premier anniversaire du décès de Thomas Perotto, victime le 19 novembre 2023 d'une agression par arme blanche à Crépol, le collectif " Justice pour les nôtres pour demander justice pour

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69ddcb40cdc6046d472a31b0

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

pot de marque Sader, un pistolet adjoint, un rouleau à peinture, un escabeau pour peindre les plafonds, un pinceau, un rouleau de papier plastique d'emballage, un seau blanc, deux pots de peinture blanche

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2508026_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

B a nié les faits visés par la note blanche des services de la sécurité intérieure, que ces faits sont imprécisément décrits dans cette note qui ne contient aucun autre élément de nature à les prouver

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2501715_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

C..., représentée par Me Blache, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet du Calvados a rejeté sa demande de renouvellement de titre de séjour ; 2°) d’enjoindre

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CC

civ1

613720c5cd580146773ee409

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

. ; 2°) Madame Michèle X... née Z..., demeurant ensemble à La Blache (Drôme) Pierrelatte ; en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1987 par la cour d'appel de Grenoble (chambres des urgences), au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2306917_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Il résulte de l'instruction que les impositions contestées ont été établies par le centre des finances publiques dont le siège est situé place Noël Blache à Toulon, dans le département du Var, qui se situe

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TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2400853_20240920

Administratif

20 septembre 2024

20 septembre 2024

A B, représenté par Me Blache, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet du Calvados a rejeté sa demande de titre séjour présentée sur le fondement de l'article

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TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2201446_20220829

Administratif

29 août 2022

29 août 2022

Blacher, premier conseiller, pour statuer en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ2

ésiste de son pourvoi en tant que dirigéc/M. et Mme X

ECLI:FR:CCASS:2010:C200510

Cassation

25 février 2010

25 février 2010

C'était bien le véhicule qui m'a dépassé car il n'y a pas eu d'autre voiture blanche à rouler. Je n'ai aucun doute à ce sujet … elle roulait trop vite … car elle n'avait pas de visibilité.

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CA

TARIFICATION

63b91ab5b63d827c909cac1a

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Blanche THARAUD PRONONCÉ : Le 06 Janvier 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Jocelyne RUBANTEL, Président et

Source officielle
CA

TARIFICATION

63b91ab5b63d827c909cac22

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Blanche THARAUD PRONONCÉ : Le 06 Janvier 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Jocelyne RUBANTEL, Président et

Source officielle
CA

TARIFICATION

63b91ab6b63d827c909cac24

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Blanche THARAUD PRONONCÉ : Le 06 Janvier 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Jocelyne RUBANTEL, Président et

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CA

TARIFICATION

63660b1abb0cef7f74279227

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Blanche THARAUD PRONONCÉ : Le 04 Novembre 2022, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Jocelyne RUBANTEL, Président

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CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66a9d37f05566a2f16fd86f1

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

venue à l'audience d'incident de la 5ème chambre prud'homale du 25 juin 2024 devant Mme Laurence de SURIREY, présidente de chambre siégeant en qualité de conseillère de la mise en état, assistée de Mme Blanche

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CA

Chambre sociale 4-4

67f8a22640b8f5486fedd899

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Représentant : Me Sophie GRÈS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D2162 APPELANTE ET Association CABINET HUETAX N° SIRET: 802 346 395 [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Valérie BLOCH

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CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008053909

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 6 mai et 7 septembre 1992 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Blanche X..., demeurant 10, place du Chapitre

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CC

civ3

61372093cd580146773ebd57

Cassation

24 octobre 1979

24 octobre 1979

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 31 JANVIER 1978) QUE LA SOCIETE GARAGE DE LA CROIX BLANCHE EST LOCATAIRE DE LOCAUX A USAGE COMMERCIAL APPARTENANT AUX DAMES X...

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CC

civ1

Donne défautc/Mme Z

613721f1cd580146773f8ecf

Cassation

5 avril 1993

5 avril 1993

personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 27 juin 1989 par le tribunal d'instance de Millau, au profit de : 18/ Mme Blanche

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