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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2202963_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de Me Massuco, représentant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202964_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de Me Massuco, représentant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202965_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de Me Massuco, représentant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202966_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de Me Massuco, représentant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202387_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierni, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er décembre 2022. La rapporteure, Signé S.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2000141_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Cros, premier conseiller, Mme Faucher, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 octobre 2022. La rapporteure, signé S. C Le président, signé J-F.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2000193_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, Mme Wustefeld, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 octobre 2022. La rapporteure, signé S.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103130_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103453_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Sauton, président, Mme Duran-Gottschalk, première conseillère, Mme Faucher, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 novembre 2022.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2000715_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

important sur le territoire dont il faut préserver les fonctionnalités et assurer la continuité. () Certains espaces agricoles participent de la biodiversité, la commune offrant des espaces de prairies de fauche

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001161_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierni, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er décembre 2022. La rapporteure, signé S.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101971_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 février 2023. La rapporteure, Signé S.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400445_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonmati ; - et les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403676_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Quaglierini, rapporteur, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2404209_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Quaglierini, rapporteur, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Stephan, substituant Me Lopasso, pour M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300787_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonmati ; - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique ; - et les observations de Me Consalvi, pour la société requérante

Source officielle
TJ

AF - Divorces

686d6cc8a2273490db10a78c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MAUREY-THOUOT, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du Conseil, le 02 juin 2025 Juge aux Affaires Familiales : Madame Géraldine GUEHO Greffier : MadameAurélie FACHE

Source officielle
CC

soc

6137226acd580146773fcc72

Cassation

31 mai 1995

31 mai 1995

(Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1993 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre civile), au profit de la société anonyme SGI France Nord, dont le siège est ... à Faches Thumesnil

Source officielle
CC

civ1

61372275cd580146773fd3d6

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

Michel X..., demeurant ... à Faches Thumesnil (Nord), 2 / la Mutuelle assurance des instituteurs de France (MAIF), dont le siège social est ...

Source officielle
CC

comm

61372277cd580146773fd5c0

Cassation

16 mai 1995

16 mai 1995

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Breuer automobile, dont le siège social est Feltenstrasse 23 Fach

Source officielle

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