CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 444 résultats pour « Masini »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 2

DTA_2001017_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

Relevant qu'il ne bénéficiait pas de jours de repos compensateurs supplémentaires auxquels il prétend avoir droit à ce titre, l'intéressé, par une demande en date du 5 décembre 2019, remise en main propre

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2001018_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

Durand, premier conseiller, Mme Marini, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 août 2022. Le président-rapporteur, P.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2001019_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

Relevant qu'il ne bénéficiait pas de jours de repos compensateurs supplémentaires auxquels il prétend avoir droit à ce titre, l'intéressé, par une demande en date du 5 décembre 2019, remise en main propre

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2001020_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

Relevant qu'il ne bénéficiait pas de jours de repos compensateurs supplémentaires auxquels il prétend avoir droit à ce titre, l'intéressé, par une demande en date du 5 décembre 2019, remise en main propre

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2001021_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

Durand, premier conseiller, Mme Marini, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 août 2022. Le président-rapporteur, P.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2220543_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 octobre 2022 pour le syndicat des fournisseurs indépendants de casinos, représentée par Me Massoni, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00666

Cassation

9 avril 2025

9 avril 2025

[B] [E], officier-marinier, a été renvoyé devant le tribunal correctionnel de Marseille comme prévenu du délit susvisé, commis, le 22 avril 2019, à bord d'un porte-avions ayant pour port d'attache [Localité

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2500395_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, - les observations de Me Jeannot, représentant M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301098_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

Le rapport de Mme Marini a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2303274_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini ; - les observations de Me Lebon-Mamoudy, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2303436_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini ; - les observations de Me Thalinger, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2302481_20230823

Administratif

23 août 2023

23 août 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini ; - les observations de Me Goudemez, avocat commis d'office, représentant M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200418_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

B, né le 1er octobre 1962, a intégré la marine nationale le 1er juin 1979 en qualité de militaire du rang des équipages. Il a ensuite intégré le corps de officiers mariniers de maistrance.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_1902986_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Le 29 décembre 2012, elle se présente au CHRU de Nancy en raison de l'apparition de parasthésies du bras droit et de la main droite.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_1903242_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

C a été appelé à effectuer son service militaire à compter du 1er janvier 1961 et a été incorporé au sein du 3ème régiment de parachutistes d'infanterie de marine.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2400187_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini ; - les observations de Me Lebon-Mamoudy, représentant M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2319414_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

visas, issus de son union avec Mme D M, le requérant produit, s'agissant de H C, né le 5 avril 2007 à I, son passeport, l'acte de naissance dressé le 23 mars 2022 sous le numéro 582/22 de la commune de Masina

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2401304_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, ; - les observations de Me Chaib, avocate commise d'office, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2402462_20240822

Administratif

22 août 2024

22 août 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini ; - les observations de Me Mbousngok , avocat commis d'office, représentant M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2300283_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Le rapport de Mme Marini a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 75 sur 373

← PrécédentSuivant →