Codes de loi français

Article Annexe

Documentation et procédures d'observations et de prévision météorologiques : - exploitation et diffusion des informations météorologiques. 5. Réglementation aérienne 5.1.

Article ANNEXE 2

grands évènements 82 Articles pour fêtes et divertissements, panoplies et déguisements 83 Commerce de gros de vêtements de travail 84 Antiquaires 85 Equipementiers de salles de projection cinématographiques 86 Edition et diffusion

LEGIARTI000027679216

Les technologies numériques représentent une transformation radicale des modes de production et de diffusion des savoirs, mais aussi des rapports sociaux. L'école est au cœur de ces bouleversements.

Article Annexe 1

du bateau Longitudinale 1 [m] 0,10 LF, 0,05 LF, Transversale b [m] B/5 Verticale h [m] 0,59 ; les tuyauteries posées conformément à l'article 15.02, aa) Tableau pour les cloisonnements de séparation des locaux dépourvus d'installations de diffusion

Article Annexe (suite)

relatif à l'indemnisation du chômage dans les branches du spectacle et son avenant d'interprétation du 23 mai 2016 Ouvriers et techniciens de l'édition d'enregistrement sonore, de la production cinématographique et audiovisuelle, de la radio, de la diffusion

Article Annexe

communiqués, outre l'Etablissement concerné et le cas échéant l'organe central du réseau auquel il appartient, qu'au directeur général du Trésor et au directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages qui peuvent en autoriser conjointement une diffusion

Article Annexe A

Chapitre II Etablissements d'accouvaison Objectifs Isolement et compartimentation du couvoir pour limiter l'introduction, la persistance, la multiplication et la diffusion des contaminants à l'intérieur du couvoir ainsi que vers les élevages fournisseurs

Article Annexe à l'article A. 5332-306

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Régime de confidentialité Régime de confidentialité de l'ESP précisant ses modalités de protection, de diffusion et de destruction, permettant d'assurer le respect de sa confidentialité, le cas échéant au titre de la protection du secret de la défense

LEGIARTI000027835635

Section 1 : Production et diffusion de recommandations d'investissement, Art. 320-1, Sct. Section 2 : Gestion des informations privilégiées et restrictions applicables au sein des sociétés de gestion de portefeuille de FIA, Sct.

Article 238 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 72

caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial, culturel ou concourant à l'égalité entre les femmes et les hommes, à la mise en valeur du patrimoine artistique, à la défense de l'environnement naturel ou à la diffusion

Article Annexe I à l'article D331-65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 93

Cette dénonciation doit être effectuée par lettre adressée au Crédit foncier : Au cas visé au 1. dans les trois mois précédant la date d'effet de la dénonciation ; Au cas visé au 2. dans les trois mois de la diffusion des avis du Crédit foncier portant

LEGIARTI000049878432

vol 9005-01 : Renseignement relevant du service d'information de vol 9005-02 : Renseignements fournis aux aéronefs en vol RCAM.9006 : Comptes rendus spéciaux en vol 9006-01 : Principe 9006-02 : Particularité pour la CAM V et la CAM T RCAM.9007 : Diffusions

LEGIARTI000017856531

pornographiques ou d'incitation à la violence produits par des entreprises établies hors de France 04 Contributions des sociétés de programmes 05 Taxe et prélèvement sur les sommes encaissées par les sociétés de télévision au titre de la redevance, de la diffusion

Article Annexe (suite)

Vu le livre IV de la cinquième partie du code du travail, et notamment les articles L. 5422-6, L. 5422-12, L. 5423-4 et L. 5424-20 pour l'application du régime d'assurance chômage aux professionnels intermittents du cinéma, de l'audiovisuel, de la diffusion

Article FRA. APPENDICE 6

.– Il peut être demandé à l’aéronef de VEILLER une fréquence sur laquelle des informations sont en cours de diffusion.

Article Annexe Ib (suite)

Consignes Documents commerciaux Qualité de l'expression écrite C3-3.2 Présenter oralement la synthèse Qualité de l'expression orale (clarté, registre de langage, intonation) SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances La rédaction et la diffusion

LEGIARTI000024933435

III/34 EN 3-6 (1995), y compris A1 (1999) B + D A.1/3.39 Diffuseurs pour dispositifs équivalents d'extinction d'incendie par diffusion d'eau en brouillard pour salle des machines et chambres des pompes à cargaison

Article Annexe

montagnarde qu'il puisse se répandre le plus largement possible, qu'il soit le plus possible intégré à la vie locale ou aux autres activités et que soit évitée aussi bien son excessive concentration que l'insuffisante mise en valeur des zones où sa diffusion

Article Annexe

C'est en particulier le cas des plates-formes d'expérimentation, équipements innovants de communication et de diffusion en réseau permettant d'expérimenter de nouveaux services et d'en estimer les capacités de passage à l'échelle pour un grand nombre

Article Annexe I

favorise les relations entre la structure, son environnement et ses publics, - il participe aux actions de communication à caractère événementiel, - il propose des outils de communication adaptés à la structure et à ses besoins, - il participe à la diffusion