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2 561 résultats pour « Chignon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

62624859b1a50c277d4c5bd1

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Me Philippe MISSIKA, avocat au barreau de PARIS, toque : W11, avocat plaidant, substitué par Me Hélène GUIGNARD, avocat plaidant Monsieur [E] [T] né le 07 Octobre 1973 à Paris 15, allée Clos Chignon

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c8f1bd3db21cbdd86c2b

Appel

25 novembre 2003

25 novembre 2003

substituant Maître PIERCHON, avocat au barreau de Montpellier SOCIETE PARFUMS GRES DISTRIBUTION Chriesbaumstrasse 6 CH 8604 VOLKETSWIL SWITZERLAND INTIMEE représentée par Maître HOUET-WEIL substituant Maître CHIGNON

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303432_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

B..., - et les observations de Me Chagnon, substituant Me Lucas-Baloup, représentant la section H du Conseil national de l’ordre des pharmaciens. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201606

Cassation

14 décembre 2017

14 décembre 2017

[...]                            , contre l'arrêt rendu le 22 septembre 2016 par la cour d'appel de Chambéry (2e chambre), dans le litige les opposant à l'Association communale de chasse agréée de Chignin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da7a

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

né le 21 Septembre 1971 à RIVE-DE-GIER (42800) ... ... 42800 CHAGNON représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Janick BONHOMME, avocat au barreau de ROANNE (bénéficie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a44

Appel

21 septembre 2015

21 septembre 2015

Y...circulait au volant de son véhicule Volkswagen Tiguan 4x4 sur la route départementale 612 entre Saint Pons de Thomières et Saint Chignan lorsqu'en sortant d'un virage à droite et en descente il se

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007739279

Admin. suprême

22 avril 1988

22 avril 1988

décembre 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PERIGUEUX, dont le siège est sis aérodrome de Périgueux - Bassillac à Saint-Pierre-de-Chignac

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

62db90091d0e74effb5c097a

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [V] [I] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Saliha SADEK, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Catherine CHAGNOT

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

65b20cf0c4cf860008dff495

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Olivier GOURSAUD, Président à la cour d'appel de Lyon, délégataire du Premier Président dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées selon ordonnance du 31 août 2023, assisté de Malika CHINOUNE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

61635de2683f470e3416dc1e

Appel

26 novembre 2010

26 novembre 2010

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel GAGET, Président de Chambre Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Malika CHINOUNE

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2105271_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

L. 122-10 du code de l'urbanisme, que les terrains d'assiette du projet sont compris dans le périmètres de la zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) de type II " Chaînons

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-157730

Admin. suprême

11 septembre 2015

11 septembre 2015

dispose qu’il est interdit d’afficher sur les places et les parcs publics, sur les murs situés sur les avenues ou les rues publiques ou bien les espaces publics des affiches ou pancartes faites en chiffons

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516245_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

demande de Mme B... est toujours en cours ; la requérante ne dispose plus de titre de séjour valide depuis avril 2024 et poursuit néanmoins une activité professionnelle au sein de l’entreprise Fer et Chiffons

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516245_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

demande de Mme B... est toujours en cours ; la requérante ne dispose plus de titre de séjour valide depuis avril 2024 et poursuit néanmoins une activité professionnelle au sein de l’entreprise Fer et Chiffons

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303451_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 5 juillet 2023, le centre hospitalier de Sartène, représenté par la Selarl Chanon Leleu Associés (Me Leleu), conclut au rejet de la requête et à ce que la somme

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TA

3ème Chambre

DTA_2200386_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

B A, domicilié à Saint-Etienne de Chigny (37 230) a sollicité pour l'année universitaire 2021/2022 l'octroi d'une bourse d'enseignement supérieur sur critères sociaux en vue de son inscription en première

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00452_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Bertrand Savouré, rapporteur public ; - les observations de Me Masson, pour la commune de Messimy-sur-Saône, et de Me Chanon, pour la société Latitude ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_19MA03321_20220513

Admin. Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Chanon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par une décision du ministre de la défense en date du 11 juin 2015, M.

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CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY01593_20231110

Admin. Appel

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Par un mémoire enregistré le 21 juillet 2023, l'EHPAD Résidence Ruessium, représenté par Me Leleu (SELARL Chanon Leleu), conclut au rejet de la requête et à ce que M.

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CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY01594_20231110

Admin. Appel

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Par un mémoire enregistré le 21 juillet 2023, l'EHPAD Résidence Ruessium, représenté par Me Leleu (SELARL Chanon Leleu), conclut au rejet de la requête et à ce que M.

Source officielle