;une vitre ordinaire autorisant la vue sur le fonds voisin en conformité avec l'attestation des anciens propriétaires qui déclarent que la fenêtre d'origine avait la même hauteur et a été élargie

confortement du talus surplombant la route en contrebas ; qu'en effet, la route de l'Uranie, qui initialement n'était qu'un simple chemin de terre surplombant le cimetière du même nom, devait être élargie

liens de filiation, puis désireux de le faire ; ou bien leur volonté de frauder la loi locale en faisant d'abord croire à leur consentement limité afin d'obtenir une adoption simple, qui serait ensuite élargie

En outre, des élastiques trop tendus pourraient entraîner un inconfort et des lésions cutanées irritatives minimes rétro-auriculaires, mais aussi favoriser le décollement des oreilles en cas de port prolongé

atteinte excessive, alors même qu'il était soutenu devant elle que cet élargissement présenterait un intérêt pour la commodité de la circulation, qu'il s'inscrirait dans le prolongement de la partie déjà élargie

ar un mémoire enregistré le 16 se tembre 2025, Me Brügger our la société a elante a résenté des observations en ré onse à cette mesure.

administratif et financier de l'École polytechnique : " L'École polytechnique est un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel bénéficiant des responsabilités et compétences élargies

d'imputation des déficits antérieurs à la constitution du nouveau groupe en application du II de l'article 209 et du a du 1 de l'article 223 I du code général des impôts, d'imputation de déficit sur une base élargie

juridictions mentionnées aux articles 704,706-2,706-17,706-75,706-107 et 706-108 du présent code pour le traitement de l'ensemble des procédures susceptibles de relever de leur compétence territoriale élargie

Elle occupe par ailleurs, depuis le 1er janvier 2012, le poste de chef de bureau des ressources humaines dont les compétences ont été élargies en 2013 aux ressources budgétaires et financières, poste à

dirigeant de la société, que le matériel utilisé pour l'élaboration des programmes d'entrainement commercialisés par la société, comprenant deux tapis de sol, quatre haltères de deux kilogrammes, deux élastiques

de transport des produits d’évacuation vers les filières de reprise, de type semi-remorques, arrivant depuis le carrefour giratoire, devront couper la voie opposée de l’avenue Jean Mermoz, qui sera élargie

et un rideau de douche, cinq bacs en plastiques, des boîtes de rangement, deux étendoirs à linge, trois cintres, deux casquettes, une rallonge NC, deux multiprises, une triplette, une sacoche, un élastique

particulier, à la date à laquelle il est statué sur le présent référé, à la veille du premier tour des élections législatives, le recours à des caméras aéroportées, permettant de disposer d'une vision élargie

[G] aux représentants de l'Ordre des avocats à l'occasion de sa convocation et de son audition, l'intéressé a développé pour sa défense une argumentation non seulement sur le dossier mais élargie à son

La saisine du tribunal paritaire des baux ruraux par toute personne intéressée à l'effet de voir consentir un bail forcée qui est une conséquence du contrôle des structures ne peut être élargie à d'autres

de débouter Monsieur X... de l'ensemble de ses demandes, de dire que la résidence de l'enfant sera fixée à son domicile, d'organiser le droit de visite et d'hébergement de Monsieur X... de manière élargie

établissent que Birthe A... avait consulté Pierre Y... exerçant à la société Clinique du Quercy en raison de saignements importants ; que le 14 janvier 2003, ce médecin pratiquait une hystérectomie totale élargie