CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
Evreux et au visa d'un réquisitoire introductif dirigéc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02971
6 décembre 2017
paroisse, dans la période visée par la prévention, montre qu'il s'agit essentiellement de tickets de caisse des magasins Bricomarché (ampoules), Point vert (antigel) Bricodépôt, menuiserie Vitoux, librairie
61372697cd58014677426d4d
17 janvier 2007
l'expert ne démontraient pas que les mentions rédigées par la prévenue sur un cahier dont les trois premières pages comportaient des notes eussent été antidatées ; que ce cahier avait été acheté à la librairie
Pôle 5 - Chambre 1
6260f9486d9e13277d6e390a
20 avril 2022
[Z] [J], exploite depuis 1998 une activité d'opérations de presse et d'information, d'édition de journaux, magazines, périodiques, ouvrages de librairie.
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6274bbed2799a9057d5dcf3d
4 mai 2022
Maître [W] [N] ès qualités de liquidateur judiciaire de la SA ARCADIE SUD OUEST 222 place Ernest Granier, Arche Jacques Coeur 34000 MONTPELLIER représenté, concluant et plaidant par Me Yannick LIBERI
Chambre 4-5
5fca4736af6750a4d42a316f
26 novembre 2020
une ligne a été barrée, et dans lequels a été ajouté à la main la mention 'Pepsi', - un ticket de paiement du 18 novembre 2011 mentionnant 'menu VAE' pour un montant de 11,60 euros, - un ticket de librairie
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01704
11 décembre 2019
missions ; - une absence d'évolution professionnelle ; - l'absence de versement de commissions ; - l'intensification d'actes de harcèlement moral depuis novembre 2013 : conflit relatif à la visite à la librairie
Pôle 2 - Chambre 3
5fdc2ab90f43c94eedd86050
17 décembre 2018
à tirer du premier livre de la société d'édition venait d'être imprimé, - que, du fait de l'accident et de l'impossibilité pour Jerry X... de se déplacer, le démarchage et la prospection des librairies
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00700
26 avril 2017
Nobladis a pour activité 'l'hypermarché station service, bijouterie et librairie' exploités sous l'enseigne E. Leclerc.
Pôle 5 - Chambre 6
603659fd63101bba6b52fdaf
5 novembre 2015
son nom et à celui de son épouse, un PEA au nom de chacun d'eux, un compte pour la société LMO et un pour la société civile LES ORGUES, le tout devant représenter autour de 3ME après la vente des Librairies
PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2017738-2142150
4 juin 2007
France (n o 1914/02) Les requérants sont deux journalistes français, Jérôme Dupuis et Jean-Marie Pontaut, nés en 1964 et 1947 respectivement et résidant à Paris, ainsi que la société d’édition Librairie
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-242706
11 mars 2025
Alessandra FERRO 1946 Piossasco italienne Luigino GUARDATI 1946 Fonte Nuova italienne Francesco Maria LI VOLSI 1953 Roma italienne Amalia MAZZA 1967 San Giorgio a Cremano italienne Onofrio ORTUGNO 1955 Licata
Cour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f117
22 février 2012
Mme X... a publié un livre sur l'art religieux en Bas-Limousin sorti en librairie au mois de février 1998 et qui représente un travail de recherche considérable dont le projet remonte à la fin de l'année
CHAMBRE SOCIALE
631834020876004f131a5dcf
6 septembre 2022
et ayant son siège social : [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Gilles SOREL, avocat postulant inscrit au barreau de TOULOUSE et par Me Dahab AZZOUZ substituant à l'audience Me Yannick LIBERI
Pôle 6 - Chambre 2
62624878b1a50c277d4c5cae
21 avril 2022
points de vente au sein de l'[8] : - les boutiques de restauration « Relais H café », « Corner Zumo », et « Corner Starbucks » (points de vente regroupés sous le numéro 386946) - la boutique presse librairie
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
Yurtseverc/Turquie
ECLI:CE:ECHR:2017:0905JUD004232010
5 septembre 2017
avait utilisé l’expression «   les serviteurs de Büyükanıt   » pour critiquer les propos de ce dernier concernant les personnes soupçonnées dans une affaire de bombe ayant explosé dans une librairie
JUGES DES LOYERS COMMERC.
69d572fbcdc6046d47729b25
7 avril 2026
Maître [M] [S], notaire à [Localité 3] (34), la SNC BONNISSENT FRERES a acquis ledit fonds de commerce des consorts [F] qui a pour activité « bimbeloterie, articles de fumeurs, confiserie, boissons, librairie
Pôle 5 - Chambre 9
696a1e46cdc6046d478294df
14 janvier 2026
. *** EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La SARL Editions de Boccard, au capital de 88 676,30 euros a pour activité « tout commerce d'édition, diffusion, librairie, impression publicitaire
Loyers commerciaux
67081b1789f19e8c50f8d4b2
10 octobre 2024
renouvellement, à la société EURO FLANDRE des locaux dépendant d’un immeuble sis à [Adresse 3], pour une durée de neuf années du 1er février 2012 au 31 janvier 2021, l'exercice de l'activité de « LIBRAIRIE-PAPETERIE-MAROQUINERIE-PHOTOS-JOUETS-ARTICLES
Pôle 5 - Chambre 3
5fdd2ea4cc90a697b762b415
3 octobre 2018
La zone 1, dans laquelle est situé le commerce considéré comporte de nombreuses activités de restauration, des galeries d'art et de décoration ainsi que des enseignes locales de prêt à porter, librairie
Pôle 2 - Chambre 1
603641bb5989c0a37e7d7de4
24 novembre 2015
Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Matthieu RAGOT, avocat au barreau de PARIS, toque : R125 SARL SEL (SCIENTOLOGIE ESPACE LIBRAIRIE
Page 76 sur 101
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.