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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bbd
8 janvier 2002
8 janvier 2002
La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 13 Novembre 2001 devant Monsieur MILHET, Président de Chambre, Monsieur BASTIER, Conseiller, Monsieur ROS, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102741_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 29 mai 2021 et 22 septembre 2023, Mme B, représentée par Me Leriche-Milliet, demande au tribunal : 1°)
Source officielleCH GENERALISTE A
69b9b323cdc6046d47034b35
12 janvier 2026
12 janvier 2026
JUGEMENT contradictoire, en premier ressort, prononcé publiquement par mise à disposition au greffe signé par Madame LEYDIER Sophie, première vice-présidente assistée de Madame MILLET, greffière Exposé
Source officielleCH GENERALISTE B
686d5d51a2273490db106a79
3 juillet 2025
3 juillet 2025
JUGEMENT réputé contradictoire, en premier ressort, prononcé publiquement par mise à disposition au greffe signé par Madame TIXEIRE Anne, Vice-Présidente assistée de Madame MILLET, Greffier FAITS
Source officielleCHAMBRE CONSTRUCTION
686d5d51a2273490db106a8a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
JUGEMENT contradictoire, en premier ressort, prononcé publiquement par mise à disposition au greffe signé par Madame DELSUPEXHE Laure, Vice-Présidente assistée de Madame MILLET, Greffier EXPOSE DES
Source officielleCh civ. 1-4 construction
679874405b6b52f3e4a430b1
27 janvier 2025
27 janvier 2025
qualité de maîtres d'ouvrage : - la société Axhium ingénierie, au titre de la maîtrise d''uvre d'exécution, - la société Haour architectes, au titre de la maîtrise d''uvre de conception, - la société Millet
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6162700318eff35429d864ce
23 mai 2013
23 mai 2013
[Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SCP MENARD - SCELLE MILLET (Me Edwige SCELLE MILLET) avocats au barreau de PARIS, toque : L0055 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162c5141e6e055673490890
14 novembre 2012
14 novembre 2012
Octobre 2010 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 05/08719 APPELANT Monsieur [E] [C] [Adresse 1] [Localité 5] demeurant [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Edwige SCELLE MILLET
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6162f6f1b807dfe813d296e2
20 octobre 2010
20 octobre 2010
76) [Adresse 9] [Localité 14] 3°) Madame [L] [R] [B] [G] épouse [K] née le [Date naissance 3] 1950 à [Localité 23] (76) [Adresse 2] [Localité 12] représentées par la SCP MENARD - SCELLE-MILLET
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163ee7d3ae8501efbbc5360
17 février 2010
17 février 2010
représentants légaux Ayant son siège [Adresse 6] SOCIETE SCHWEIZ agissant en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 11] (SUISSE) représentées par la SCP MENARD - SCELLE-MILLET
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA04896_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
B..., re résenté ar Me Millet, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement attaqué en tant qu’il a rejeté ses conclusions tendant à l’annulation de la décision orale du 13 se tembre 2023 de la direction
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-186562
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Irlande-Millette, avocat à Paris. A. Les circonstances de l’espèce Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par la requérante, peuvent se résumer comme suit.
Source officielleService JAF
691d9a1f02bad2f30af692c6
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Jérémie MAIREL, juge délégué aux affaires familiales Assisté de Mme Marion MILLET, greffier DÉBATS, PROCÉDURE Procédure sans audience (chambre du conseil) Dépôt des dossiers au greffe le 04 septembre
Source officielleService JAF
691da16f02bad2f30af7c405
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Jérémie MAIREL, juge délégué aux affaires familiales Assisté de Mme Marion MILLET, greffier DEBATS, PROCEDURE Procédure sans audience (chambre du conseil) Dépôt des dossiers au greffe le 04 septembre
Source officielleService des Référés
644a1227656d26d0f8b57d2e
26 avril 2023
26 avril 2023
Organisme CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES AUVERGNE RHONE ALPES, représenté par son président en exercice demeurant audit siège [Adresse 7] [Localité 9] représentée par Me Didier MILLET
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b1adefcdc6046d47503f06
8 janvier 2026
8 janvier 2026
délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Loïc CALMET Monsieur Antoine VITOUX Lors des débats : Maître Thierry DANIEL, Greffier Lors de la mise à disposition : Madame Aurore MILLET
Source officielleAFFAIRE COURANTE
6a0b9caccdc6046d47217bfd
12 mai 2026
12 mai 2026
Maître [S] [E], es qualité de liquidateur de la société [T] AUTHENTIC Domiciliée [Adresse 5] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Lors des débats : Mme Aurore MILLET
Source officielleSaisies Immobilières
689a3a3afd8239f1252f923b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
PARTIE SAISIE Représentée par Maître Philippe-Emmanuel MILLET de la SELAS MILAN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 94. S.A.S.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007933547
10 juillet 1996
10 juillet 1996
cette dernière, le capital détenu par le "trust" serait partagé en neuf parts égales dont deux seraient attribuées à chacun des trois enfants vivants issus de son premier mariage, Théodore, Soulima et Milène
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2204055_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 novembre 2022, la commune de Sancerre (Cher), représentée par Me Emmanuelle Milet, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article
Source officiellePage 76 sur 169