Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président de Chambre Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU,

Alain Z..., demeurant Le Grand Breuil, les Essards à Saint-Porchaire (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1987 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de

Dominique Y..., demeurant à Saint-Porchaire (Charente-Maritime), rue Claire Perus, Pont l'Abbé d'Arnoult, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré, que la Banque nationale de Paris aux droits de laquelle est venue la société BNP Paribas (la banque) a consenti à la société Comptoir porcin

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 janvier 2023 et le 20 novembre 2024, Mme A B, représentée par Me Porchet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Y..., directeur adjoint à Saint Porchaire, ont admis avoir assisté à un repas à l'occasion duquel M.

] [S] né le [Date naissance 6] 1980 à [Localité 21] [Adresse 5] [Localité 11] représenté par Me Marc ABSIRE de la SELARL DAMC, avocat au barreau de Rouen et assisté de Me HENANFF de la SELAS PORCHER

Il soutient que l'EARL Naulin ne démontre pas le bon état des équipements de la porcherie lors de l'entrée dans les lieux par l'EARL Hegron.

€ de sorte que le montant des travaux de démolition effectivement réalisés s'élève à 21. 000 € HT, … que l'expert précise que l'enlèvement et évacuation des décombres de l'ancien logement et de la porcherie

. # Poitrine de porc. # Affaire 14-74.

par Nathalie Y... est passé devant le véhicule 4x4 qui avait ralenti ; que Gabriel X... a reconnu qu'il circulait au moment des faits sur l'autoroute A6 au volant d'un véhicule de type 4x4, de marque Porsche

animaux considérés dans ce pays... pendant une période au moins égale à trois mois pour les animaux des espèces chevaline, asine, mulassière et bovine et à deux mois, pour les animaux des espèces porcines

. # Porrini και λοιποί κατά Ευρωπαϊκής Κοινότητας Ατομικής Ενέργειας και Comont SpA και Bellintani και λοιποί κατά Ευρωπαϊκής Κοινότητας Ατομικής Ενέργειας και Cemi SpA. # Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής

Monsieur le préfet des ALPES MARITIMES Absent MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 01 Août 2022 devant Madame Pascale POCHIC

des Bouches du Rhône Représenté par [O] [Y] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 01 Août 2022 devant Madame Pascale POCHIC

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Pascale POCHIC, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Pascale POCHIC, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

travail à durée déterminée ne peut être rompu avant l'échéance du terme qu'en cas de faute grave ou de force majeure ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par l'Institut du porc

dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale POCHIC

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Pascale POCHIC, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.