Par un mémoire enregistré le 2 mai 2023, Mme F C, représentée par Me Renaud, a répondu à la communication par le tribunal d'un moyen susceptible d'être soulevé d'office.

A..., demeurant ..., 3 / la Société location matériel de carrière (SLMC), société à responsabilité limitée, dont le siège est à La Renaudière, 38320 Saint-Quentin-sur-Isère, en cassation d'une ordonnance

de la SELARL CABINET D'AVOCATS RENAUDIE LESCURE BADEFORT, avocat au barreau de BRIVE Compagnie d'assurance MMA IARD dont le siège social est sis au [Adresse 1] représentée par Me Virgile RENAUDIE

POURVOI : COMPOSITION DE LA COUR lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : : Madame B... , Monsieur RENAULDON, DÉCISION : voir dispositif GREFFIER :

Renaud Y... à l'encontre du Crédit du Nord était prescrite, la cour d'appel a violé l'article L. 135-59 du code monétaire et financier, ensemble l'article 2224 du code civil.

Henri RENAUD de X..., demeurant à Papeete (Polynésie Française), et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule la décision, en date du 17 avril 1986, par laquelle le Garde des sceaux, ministre de la justice

LES TANNEURS prise en la personne de son représentant légal Représentées par Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉES S.A.

[C] [V] INTIMÉ [1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ N°3 Nous, Renaud DELOFFRE, Magistrat chargé d'instruire l'affaire, Vu l'appel interjeté le 15 Décembre 2023 par Monsieur [C] [V] à l'encontre

Renaud B..., 3°) Mme Renaud B..., née D...

[E] [N] Rep/assistant : Maître Renaud BERTHOU de la SELARL RENAUD BERTHOU CABINET DROITS ET LOIS, avocats au barreau de RENNES DEFENDEUR : M.

COUR D'APPEL DE [Localité 5] Première Présidence - Taxes N° RG 25/00016 - N° Portalis DBVY-V-B7J-HX5I ORDONNANCE Nous, Marie-France BAY RENAUD, première présidente de la Cour d'Appel de

renouvelé Décision attaquée : n° 16/11859 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 07 Décembre 2018 Appelante : SARL FINANCIERE DE DISTRIBUTION SOFIDIS, représentée par Me Philippe RENAUD

[Y] [L] [V] Copie exécutoire à : URSSAF ILE DE FRANCE Me Renaud THOMAS Notifiée le : Marie-Bénédicte JACQUET, Conseillère, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience de plaidoirie dans l'affaire

LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON S.A.S.U. [6] Représentée par Me Marilyne KUZNIAK, avocat au barreau de LILLE [3] [Localité 7] [8] ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE Nous, Renaud

Localité 3] représentée par Maître Isabelle GABRIEL de la SELARL G 2 & H, avocats au barreau de PARIS - #U0004 DEFENDERESSE La Société SIMMOGEST [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Renaud

X... a assigné la société Renaud frères (la société) en paiement de certaines sommes en invoquant l'existence d'un prêt de 150 000 francs qu'il déclarait lui avoir consenti ; Attendu que pour condamner

90868 du 3 octobre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : le syndicat des copropriétaires [Adresse 1], représenté par le syndic, la société (SAS) Cabinet de Gestion Immobilière Renaud

En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 février 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Renaud

Article 3 : L'Etat versera à Me Renaud, avocat de M.

Article 3 : L’Etat versera à Me Renaud, avocat de M.