Les matières recueillies sont de préférence récupérées et recyclées, ou en cas d'impossibilité, traitées conformément au point 5.5 et au titre 7. 2.8.

Article Annexe I

—

Les matières recueillies sont de préférence récupérées et recyclées ou, en cas d'impossibilité, traitées conformément au point 8 du présent arrêté. Objet du contrôle : 2.7.2.

Article Annexe

—

Vous pouvez ainsi donner des indications concernant votre maintien à domicile dans la mesure du possible et vos préférences si vous deviez, au vu de votre état de santé, être hébergé dans un milieu de vie plus sécurisé et mieux adapté à vos besoins.

Article Annexe I

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Les matières recueillies sont de préférence récupérées et recyclées, ou, en cas d'impossibilité, traitées conformément aux points 5.5 et 7 de la présente annexe. Objet du contrôle : 2.10.(*) 2.11.(*) 2.12.

Article Annexe

—

Il doit être estimé, de préférence, par rapport au nombre de traitements vendus exprimés en jours de traitement ou dans une autre unité adaptée.

Article Annexe I

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Les matières recueillies sont de préférence récupérées et recyclées, ou en cas d'impossibilité, traitées conformément au point 5.5 et à la partie 7. - présence d'un seuil surélevé ou autre dispositif équivalent en rétention pour les locaux et aires de

Article Annexe I

—

Les matières recueillies sont de préférence récupérées et recyclées, ou en cas d'impossibilité, traitées conformément au point 5.5 et à la partie 7. 2.10.

Article Annexe I

—

Les matières recueillies sont de préférence récupérées et recyclées ou, en cas d'impossibilité, traitées conformément au point 5.5 et à la partie 7. 2.10. * 2.11.

Article Annexe I

—

Les produits recueillis sont de préférence récupérés et recyclés, ou, en cas d'impossibilité, traités conformément au titre 7.

Article Annexe I

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Les produits recueillis sont de préférence récupérés et recyclés, ou en cas d'impossibilité traités conformément au point 5.7. et au titre 7. 2.10.

Article Annexe I

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Les produits recueillis sont de préférence récupérés et recyclés, ou en cas d'impossibilité, traités conformément au point 5-7 et au titre 7. 2.10.

Article Annexe I

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Les produits recueillis sont de préférence récupérés et recyclés, ou en cas d'impossibilité traités conformément au point 5.7 et au titre 7.

Article 221-II-2/4

—

exception faite des citernes de double fond, se trouvent obligatoirement à côté des locaux de machines de la catégorie A ou dans ces locaux, l'une au moins de leurs parois verticales doit être contiguë à la limite des locaux de machines et doit de préférence

Article Annexe IIc

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L’évaluation est assurée par des professeurs de la discipline exerçant de préférence dans l’établissement. Le chef de centre s’assure qu’un professeur n’évalue pas ses propres élèves.

Article Annexe

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L'étude des droits réels accessoires qui constituent l'accessoire de créances dont ils garantissent le paiement sera limitée à cette fonction de garantie à partir d'un exemple (l'hypothèque confère un droit de suite et de préférence au profit du créancier

Article Annexe I

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Les matières recueillies sont de préférence récupérées et recyclées, ou en cas d'impossibilité, traitées conformément au point 5.5 ou au titre 7.

Article Français (suite)

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La récitation, portant sur des textes plus longs et plus variés qu'en 6e (prose, poésie, théâtre), et de préférence préalablement étudiés, est poursuivie dans le même esprit.

Article Annexe I

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Les produits recueillis sont de préférence récupérés et recyclés, ou en cas d’impossibilité traités conformément au point 5.7 et au titre 7.

Article Annexe I

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Les matières recueillies sont de préférence récupérées et recyclées, ou en cas d'impossibilité, traitées conformément aux points 5.5 et 7 de la présente annexe. Objet du contrôle : 2.10.

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