Y... revendiquait la propriété de la mezzanine et de la chaudière ; qu'il ne revendiquait pas celle de l'installation monte-charge, des trois grilles en tube galvanisé protection façade, des vitrines et

d'autant qu'il y avait matière à interrogation sur les raisons d'un mauvais voisinage ayant pu tout aussi bien être provoqué par d'autres occupants de l'immeuble et des voisins qui avaient pris en grippe

d'exposition, la société civile immobilière de la Hazaie et la société Richou, ont, en 1975, confié le lot charpente métallique à la société Le Pape, assurée auprès de la compagnie Le Monde, le lot gros-oeuvre

Yacine A..., à la présence des quatre membres du clan dont le mis en examen 24 jours après les faits près du lieux de ceux-ci, dans une voiture, avec une arme de gros calibre chargée, notamment » ; "1

état, adjonction d'équipements supplémentaires ou travaux quelconques et s'était engagée à prendre à sa charge l'exécution de tous travaux, tant intérieurs qu'extérieurs, y compris ceux portant sur les gros

SEC et lors de toute nouvelle modification importante de ces grilles, et d'AVOIR ordonné la suspension des procédures d'évaluation en cours et à venir jusqu'à l'avis du CHSCT sur les grilles d'évaluation

séjour, fermé par ce mur et des fenêtres, était une pièce parfaitement habitable ; que la cour d'appel a elle-même constaté que l'acte de vente du 8 août 2008 mentionnait seulement un déplacement du gros

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 5 décembre 2014), que le 29 janvier 2010, la société Quai des rêves a conclu avec la société Bâtiment des Mascareignes (société BDM) un marché de travaux de gros

593 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il ne résulte d'aucune pièce du dossier que l'instruction prescrite par les dispositions de l'article 353 du Code de procédure pénale ait été affichée en gros

qu'autant qu'il est constaté par les juges du fond sans ambiguïté que la chose, objet du délit, est passée de la possession du légitime détenteur dans celle de l'auteur du délit à l'insu et contre le gré

direction du chantier ; que ce salarié a ainsi établi le plan particulier de sécurité et de protection de la santé devant être appliqué sur le chantier, a effectué la visite préalable au démarrage des gros

"alors que, d'une part, il était péremptoirement soutenu dans des conclusions laissées sans réponse, que l'appréhension des bons d'épargne au porteur n'avait pas été opérée par les prévenus contre le gré

de courtage Amio contacté en même temps que le cabinet "GrasSavoye était parfaitement informé des sinistres "survenus en 1986-1987 lors du contrat passé avec la "MGFA, et qu'il paraît surprenant que Gras-Savoye

Cour adopte, que Burkhard n'a lui-même commis aucun détournement au préjudice de son employeur ; "aux motifs repris du jugement que la fluctuation du montant des détournements attribués au prévenu au gré

deux voisins des antagonistes, Agnès B..., épouse Y... et Michel Z... ont précisé qu'ils avaient été les témoins quinze jours plus tôt d'une violente dispute entre les époux X..., la femme portant un gros

sanctionnée par la loi ; qu'aux termes de l'article 23 du statut du tribunal international pour le Rwanda, " pour fixer les conditions de l'emprisonnement, la chambre de première instance a recours à la grille

détention reprochée, il est certes exact que Marylène Y... s'est proposée de conduire ses agresseurs chez sa cousine ; que toutefois, sa décision à ce sujet n'a pas été prise librement, mais contre son gré

société Aérodia qui ne fonctionne pas en libre service ; qu'ainsi, Christine X... a détenu matériellement les documents appartenant à son employeur et a pris, à des fins personnelles, à l'insu et contre le gré