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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 03
69f409b4cdc6046d4728dfac
22 janvier 2026
22 janvier 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.
Source officielleChambre 03
69f40fbdcdc6046d472942cb
29 janvier 2026
29 janvier 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.
Source officielleChambre 03
69f5550dcdc6046d47476fc6
23 avril 2026
23 avril 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.
Source officielleChambre 03
6a0c77c0cdc6046d47326f20
13 mai 2026
13 mai 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe, Débats en Chambre du Conseil le 6 mai 2026 N • de RG : 2026L01425 JUGEMENT DE JONCTION
Source officielleChambre 03
6a184f3acdc6046d473daef4
28 mai 2026
28 mai 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe Débats en Chambre du Conseil le 20 mai 2026 N * de RG : 2026L02094 JUGEMENT DE JONCTION
Source officielleciv2
61372274cd580146773fd375
23 mars 1995
23 mars 1995
à Aragnouet (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1995 par le tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre, greffe de Lannemezan, en matière électorale, au profit de Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ece8
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
616307f15a67331bacec3be0
6 octobre 2011
6 octobre 2011
GREFFIÈRE : Mademoiselle Céline MASBOU, lors des débats ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleChambre civile 1-3
67f8a23640b8f5486fedd943
10 avril 2025
10 avril 2025
WALIGORA de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE WALIGORA - AVOCATS ASSOCIÉS Me Agathe FEIGNEZ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ac1
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Madame ISABELLE A... épouse B... OUVRIERE AGRICOLE demeurant... Madame NATHALIE Y... épouse C... MARKETING demeurant... Mademoiselle AURORE Y... INFOGRAPHISTE demeurant...
Source officielleCabinet JAF 2
68e0411774e929a9d8fd3703
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DAVROULT, avocate au barreau de RENNES (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux Affaires Familiales : Jean-Marc TOUBLANC Greffier : Isabelle NEFF DÉCISION rendue le 02/10/2025 par Jean-Marc
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63c8edd8dc5b777c90992dfc
18 janvier 2023
18 janvier 2023
FDY RESTO SUSHI SOBA [Adresse 2] [Localité 3] concluant par Me Isabelle SAMAMA-SAMUEL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS représentée par Me Paul SOUBEIGA, avocat au barreau d'AMIENS substitué
Source officielleTrib. de Commerce
69e435a6cdc6046d47bf343f
16 avril 2026
16 avril 2026
Minute signée par Monsieur Pierre FRIDRICI, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69e43d10cdc6046d47bfaa55
16 avril 2026
16 avril 2026
Minute signée par Monsieur Pierre FRIDRICI, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
685306613dab2c52f54ecab5
3 avril 2025
3 avril 2025
EXPEDITION : Le 13 juin 2025 à Me Isabelle THIBAUD Le .......................................................... à Me ......................................................
Source officielleChambre sociale 4-1
66274efcc1c6ed00087b3e23
22 avril 2024
22 avril 2024
[V] [P], veuve [Y] venant aux droits de son mari Mr [W] [Y] né le 02/07/1973, décédé le 14/10/2019 - née le 09 Novembre 1975 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] Représentant : Me Isabelle
Source officielleChambre Correct. - LDI
670d74ef64f81b1bb3118c42
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DEMANDEURS Monsieur [Y] [D], mineur, demeurant 335, rue de l’Abbaye - Coron Petote - 59590 RAISMES représenté par Maître Isabelle FENOGLI, avocat au barreau de VALENCIENNES ayant pour représentant légal
Source officielle2ème chambre A
6707701a81e733ee26982e4b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
l'instruction : 22 Juin 2024 Date des plaidoiries tenues publiquement : 11 Septembre 2024 Date de mise à disposition : 09 Octobre 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré: - Isabelle
Source officielleJLD
669820c7b60c111a421f6e64
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Me Isabelle GIRARD entendu en ses observations : La préfecture motive sa requête par le fait qu’il n’y a pas eu obstruction mais que la demande de prolongation est motivée par l’absence de LPC.
Source officielleJurid. Premier Président
659cf1590b6b43000800d7f8
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Me Philippe BUSSILLET de la SELARL BUSSILLET POYARD, avocat au barreau de LYON (toque 146) Audience de plaidoiries du 11 Décembre 2023 DEBATS : audience publique du 11 Décembre 2023 tenue par Isabelle
Source officiellePage 77 sur 1397