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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372145cd580146773f2673
4 avril 1990
4 avril 1990
A... ayant, de juillet 1959 à 1978, assuré en Amérique Latine la représentation des produits de la société Christofle, celle-ci a mis fin à cette collaboration en 1980 ; qu'un premier arrêt rendu par la
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6448c0cb5ca6d8d0f8ef6955
25 avril 2023
25 avril 2023
Interprète en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE L'ESSONNE représenté par Me Lamiae
Source officielle1ere Chambre
64534cb237f394d0f8f665de
2 mai 2023
2 mai 2023
DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Catherine Clerc, présidente, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
642e75c68b510604f5bc1df4
5 avril 2023
5 avril 2023
Interprète en wolof) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PRÉFET DE L'ESSONNE représenté par Me Lamiae
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64e05b6dc4941ad969e2fc02
18 août 2023
18 août 2023
tunisienne RETENU au centre de rétention : [2] comparant, assisté de Me Sarah Amchi Dit Yakoubat, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Lamiae
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69d9fc43cdc6046d47db65a1
17 octobre 2025
17 octobre 2025
La société MAISON [P] (SARL) exploite un fonds de boucherie, charcuterie - plats cuisinés, traiteur, rôtisserie, lapins, volailles, triperie, gibier, alimentation générale depuis le 27/06/2024.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64db157ae5e55ad9697a596b
14 août 2023
14 août 2023
en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE [Localité 4] représenté par la Me Lamiae
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6688de65676b73dd81b971ec
3 juillet 2024
3 juillet 2024
langue arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DES [Localité 3] représenté par Me Lamiae
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022155452
14 avril 2010
14 avril 2010
A et Mme B, respectivement directeur de l'unité de formation et de recherche (UFR) de latin de l'université Paris IV-Sorbonne et ancienne directrice de cet UFR, défèrent au juge de l'excès de pouvoir
Source officielle4ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031938368
27 janvier 2016
27 janvier 2016
et géopolitique, l'association société des hispanistes français de l'enseignement supérieur, l'association société des italianistes de l'enseignement supérieur, l'association société des langues néo-latines
Source officiellesoc
61372185cd580146773f4789
13 juin 1991
13 juin 1991
suivant : Sur les pourvois n°s P 89-13.616 et A 89-14.064 formés par Mme Bénédicte B..., veuve Z..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administratrice légale de son fils mineur Alexis Lambin
Source officielle4ème Chambre
62c7cb0dcb8dca058e3e7ed0
7 juillet 2022
7 juillet 2022
-Combles : La laine de verre est mal disposée et a été piétinée. -Sous-sol:L'isolation par doublage n'est pas terminée, ainsi qu'en plafond.
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90938
25 juillet 2013
25 juillet 2013
CIPAC lui notifiait sa lettre de licenciement pour faute grave pour les motifs suivants et dans ces termes : "- panne du 7 décembre 2009 sur le matériel Agfa du cabinet de pneumologie du Quartier Latin
Source officielle4e Chambre A
6032b20a7c58832950dcd97e
7 décembre 2017
7 décembre 2017
plafond de la scierie sur le principe des parois verticales, les plaques de plâtre étant fixées à la toiture par l'intermédiaire de suspentes anti-vibratiles et le vide d'air étant rempli par de la laine
Source officiellecomm
6079d3589ba5988459c587b6
10 décembre 1996
10 décembre 1996
contrepartie réelle ou spécifique que rien ne vient justifier dans une libre relation contractuelle ; qu'après avoir relevé des éléments qui permettent de suspecter un état de dépendance des sociétés Lapins
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:1018REP002073292
18 octobre 1995
18 octobre 1995
Le 26 août 1981, la police de la route de Latine sur l'ordre du procureur de la République de Latine, dans le cadre d'une enquête sur le recel de voitures dans les communes de Naples
Source officielleSurendettement
66ff0be0172da17169ede72a
2 octobre 2024
2 octobre 2024
JUGEMENT : Réputé contradictoire en Premier ressort, rendu par mise à disposition au greffe, signé par Marjorie MARTICORENA, Juge des Contentieux de la Protection et par Lamiae MALYANI, Greffier
Source officielleJuge de l'exécution
686848584965b5d9df32864b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
expulsion DÉBATS : A l'audience publique du 11 Juin 2025 JUGEMENT : Contradictoire en Premier ressort, rendu par mise à disposition au greffe, signé par Véronique BASTOS, Juge de l’Exécution et par Lamiae
Source officielleJuge de l'exécution
67fd7e94e85d0474bddbd1e4
4 avril 2025
4 avril 2025
dont le siège social est sis [Adresse 5] [Localité 9] représentée par Madame [X] [V], munie d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL : Véronique BASTOS, Vice-Président, Juge de l’exécution Lamiae
Source officiellecr
6079a8159ba5988459c4bcbf
5 février 1979
5 février 1979
. ; que le 5 décembre 1976, Jean-Jacques X... était vêtu d'un maillot de corps, d'une chemise, d'un pull-over en laine, d'une veste en laine et d'une veste K-way qui n'auraient pas été traversés par la
Source officiellePage 77 sur 375