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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:1008DEC001966718

Admin. suprême

8 octobre 2024

8 octobre 2024

{ width:25.88pt; font-family:Arial; display:inline-block } .sF78227B2 { width:156.43pt; font-family:Arial; display:inline-block }     FOURTH SECTION DECISION Application no. 19667/18 Rita WAGNER-LIPPOLDT

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

66fce3fb8d6ea26f688da923

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

immatriculée au RCS de LORIENT sous le n° 450 776 968, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Claudine WAGNER

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6631324d19f939ca6242c0c1

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Dans ses dernières conclusions notifiées par RPVA le 8 février 2024, auxquelles il convient de se reporter pour l’exposé complet des moyens développés, la SCP [K] ALLERIT WAGNER demande au tribunal de:

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 5

65c13aacd4f3671a27fa77cc

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Portalis DB22-W-B7F-P72A DEMANDEUR : Madame [H] [V] divorcée [M] née le [Date naissance 4] 1983 à [Localité 11] (MAROC) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Me Clotilde WAGNER

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2503824_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 10 mai 2025 et 18 novembre 2025, la société Bouleversant Patrimoine, représentée par Me Wagner, demande au tribunal

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

5fdb349a99906c0b28caca47

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

de physicien médical dans un centre de radiothérapie de [Localité 5], exploité initialement par la société IRIDIS NORD, puis à compter du 13 décembre 2013 par la société civile de moyens " CHOSSIERE§WAGNER

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE01320_20240328

Admin. Appel

28 mars 2024

28 mars 2024

A C et Mme D B épouse C, représentés par Me Wagner, concluent au rejet de la requête et à ce que la somme de 4 000 euros soit mise à la charge de la commune de Saint-Forget, en application des dispositions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be83

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

Au cours de ce congrès, le Professeur WAGNER exposa les résultats d'études menées en Afrique du Sud sur la relation entre l'exposition à l'amiante et le mésothéliome, travaux formalisés depuis 1960.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:1212DEC002687807

Admin. suprême

12 décembre 2017

12 décembre 2017

    Article 11 of ILO Convention No. 95 on Protection of Wages (adopted in 1949 and ratified by Turkey on 29 March 1961) provides as follows: “1.

Source officielle
TJ

Chambre JAF

686f4906b8daa57c7f541b2a

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Alexandra VITRAC avocat plaidant, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires familiales : Laetitia ELLUL-CURETTI Greffière à l’audience : Moea MAHINEPEU Greffière à la mise à disposition : Herenui WAN-AH

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65c3d9d6c432ce7d11a6fef6

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

[Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Isabelle WEKSTEIN de l’AARPI WAN Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0058 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Diana

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f199

Appel

7 février 2012

7 février 2012

née le 10 Septembre 1965 à JOSSELIN (56120) ... 56600 LANESTER représentée par SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET, avoués assisté de Maître WAGNER, avocat, INTIMÉ : Monsieur Samuel Y...

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f59556cdc6046d474c2a52

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

8 JUILLET 2025 1ère Chambre N° RG : 2024F00522 DEMANDEUR SASU LOXAM MODULE [Adresse 1] comparant par Me Laurent ABSIL de la SELARL ACTIS AVOCATS [Adresse 2] et par Me Annaïg DONVAL de la SELARL WAGNER

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1996:0117DEC002158593

Admin. suprême

17 janvier 1996

17 janvier 1996

Peter Wagner, a lawyer practising in Linz.        The applicant was convicted in administrative criminal proceedings of contraventions of safety at work regulations.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b407bdcdc6046d4787d488

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 09/01/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024J458 DEMANDEUR LOXAM [Adresse 1] représenté(e) par Maître DONVAL Annaïg / cabinet WAGNER-DONVAL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

63c8ef1fdc5b777c90993010

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

A0073 à DÉFENDEURS Monsieur [N] [V] [Adresse 3] [Localité 5] Monsieur [J] [K] [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [S] [C] [Adresse 2] [Localité 6] Représentés par Me François WAGNER

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e5ffde28ee4207113ae

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT DÉFENDERESSE A L'INCIDENT : SCI DES VIGNES [Adresse 1] [Localité 5] ayant pour avocat postulant Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e5ffde28ee4207113b0

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT DÉFENDERESSE A L'INCIDENT : SCI DES VIGNES [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e5ffde28ee4207113b2

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

ROCHELLE-ROCHEFORT DÉFENDERESSE A L'INCIDENT : Madame [T] née le 22 Juillet 1981 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 5] ayant pour avocat postulant Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER

Source officielle
CA

Rétention Administrative

686ca6f7ab48d770a9cb5e64

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

assisté de Sonia DE SOUSA, greffière, dans l'affaire : - Monsieur [R] [P] demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisé à l'EPSM [Localité 5]-[Localité 4] comparant, assisté de Me Nastassia WAGNER

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

ERIC WAGNER

SIREN 378209944Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

09/07/2026

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Créations

WAGNER, Pauline

SIREN 932590060Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

07/07/2026

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Immatriculations

WAGNER, Lucas

SIREN 931715403Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

03/07/2026

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Créations

WAGNER, Ornella

SIREN 106941594Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

02/07/2026

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Dépôts des comptes

ENTREPRISE WAGNER

SIREN 390097020Greffe du Tribunal Judiciaire de thionville

30/06/2026

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