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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007655625
13 octobre 1976
13 octobre 1976
A LA SUITE DE L'ACCIDENT SURVENU AU CAMION DU SIEUR Y..., QUE CET ACCIDENT A ETE CAUSE PAR LE DERAPAGE DU VEHICULE EN RAISON DE LA PRESENCE DE BOUE SUR LA PARTIE CARROSSABLE DE LA CHAUSSEE ; QUE CET AMAS
Source officiellesoc
6137244fcd580146774146e6
6 octobre 2004
6 octobre 2004
salaire mensuel de 23 000 francs porté à 30 000 francs pour les trois dernières saisons ; que le 2 avril 1997, les parties signaient un avenant par lequel le club s'engageait à procéder au reclassement "amateur
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2110278_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 décembre 2021, l'association de moyens assurance de personne (AMAP) venant aux droits et obligations du GIE Humanis Fonctions Groupe (FG),
Source officielle8ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:472765.20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Vu la procédure suivante : La société civile immobilière (SCI) Bagan Ambre a demandé au tribunal administratif de Toulouse de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'enlèvement des ordures ménagères
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2106849_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 décembre 2021 " l'association de moyens assurance de personnes (AMAP) " venant aux droits du GIE " Humanis assurance de personnes ", représentée
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2026:C210391
16 avril 2026
16 avril 2026
le pourvoi n° U 24-21.549 contre l'arrêt rendu le 9 avril 2024 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, chambre d'appel de Mamoudzou (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société AMIR
Source officielle1ère Chambre civile
65a77cc48121050008662b71
16 janvier 2024
16 janvier 2024
de la SCP DOUCHEZ LAYANI AMAR, avocats au barreau de TOULOUSE Monsieur [R] [T] né le [Date naissance 3] 1952 à [Localité 6] (Vietnam) de nationalité Française [Adresse 4] Représenté par Me Eric
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03567_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
plusieurs centaines de kilomètres de la localité mentionnée sur le premier acte de naissance et alors également qu'il avait fait état, lors de précédentes demandes de titres de séjour, d'une naissance à Amar
Source officiellesoc
61372170cd580146773f3c24
30 janvier 1991
30 janvier 1991
, en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre sociale), au profit de la Société de constructions électriques et électro-mécaniques (SCEEM-AMAD
Source officielle2ème Chambre Cab1
68681f124965b5d9df3173b1
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[Z] [M] (Me Sabrina AMAR) C/ Compagnie d’assurance Assurances Crédit Mutuel (la SELARL ABEILLE AVOCATS) DÉBATS : A l'audience Publique du 09 Mai 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du
Source officielle3ème chambre
DTA_2303059_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Délibéré après l'audience du 9 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Rollet-Perraud, présidente, Mme Fejérdy, première conseillère, Mme Amar-Cid, première conseillère.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2305544_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Ileboudo, greffier : - le rapport de Mme Amar-Cid, - les observations de Me Herrero, représentant M. C, assisté de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616263c810de15342de14852
20 février 2014
20 février 2014
de biens, étant chargée tant de négocier avec la société Gecina la prorogation de la date de réitération de la vente que de trouver le financement, étant prévu que postérieurement à la vente Gecina- Amar
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201650
7 novembre 2013
7 novembre 2013
infirmé le jugement du Tribunal des affaires de sécurité sociale de Lille du 8 juillet 2010 qui avait, infirmant la décision de la Commission de recours amiable de Lille du 4 août 2009, dit que Monsieur Amar
Source officielle3ème chambre
DTA_2109360_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Amar-Cid ; - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2107925_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Amar-Cid, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2108379_20230224
24 février 2023
24 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Amar-Cid, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203197_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
février 2022, le navire " Paglia Orba ", n° OMI 9050826, appartenant à la société Corsica Linéa, a heurté et endommagé le quai du port de Marseille, alors qu'il était accosté au poste 119, après que ses amarres
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2205851_20220819
19 août 2022
19 août 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Amar-Cid, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2204967_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
portuaires du terminal de Seayard, sur la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône, par le navire " MSC LENI ", appartenant à la société Mediterranean Shipping Company, sous l'effet de la traction de ses amarres
Source officiellePage 78 sur 434