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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
651fa4ffc601f0831899150c
3 octobre 2023
3 octobre 2023
La Cour était assistée lors des débats de Mme Vitalienne BALOCCO, greffier. COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Le magistrat chargé du rapport en a rendu compte à la Cour composée de M.
Source officielle1ère Chambre civile
651fa500c601f08318991510
3 octobre 2023
3 octobre 2023
La Cour était assistée lors des débats de Mme Vitalienne BALOCCO, greffier. COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Le magistrat chargé du rapport en a rendu compte à la Cour composée de M.
Source officielle1ère Chambre civile
62e2268d3de91be2e9f7ea15
26 juillet 2022
26 juillet 2022
La Cour était assistée lors des débats de Mme Vitalienne BALOCCO, greffier et de Mme Chloé GOULAIN, juriste assistante.
Source officielle1ère Chambre civile
6710aa3ebe64d7e510244e9a
16 octobre 2024
16 octobre 2024
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Vitalienne BALOCCO assistée de Mme [T] [S], greffière placée stagiaire en préaffectation.
Source officielle1ère Chambre civile
6710aa3fbe64d7e510244e9e
16 octobre 2024
16 octobre 2024
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Vitalienne BALOCCO assistée de Mme [T] [Z], greffière placée stagiaire en préaffectation.
Source officielle1ère Chambre civile
668f76c09b65e642c58784e0
10 juillet 2024
10 juillet 2024
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Vitalienne BALOCCO PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 10 juillet 2024
Source officielle1ère Chambre civile
6809c9391f1ed98b447f4380
23 avril 2025
23 avril 2025
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Vitalienne BALOCCO PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 23 avril 2025
Source officielle1ère Chambre civile
653a0658d0451e8318d0e951
25 octobre 2023
25 octobre 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Vitalienne BALOCCO PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 25 octobre
Source officielle1ère Chambre civile
653a065dd0451e8318d0e96b
25 octobre 2023
25 octobre 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Vitalienne BALOCCO PRONONCE : A l'audience publique de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 25 octobre 2023 par mise à disposition de l'ordonnance
Source officielle1ère Chambre civile
653b58a9502b828318c4e255
26 octobre 2023
26 octobre 2023
La Cour était assistée lors des débats de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière.
Source officielle1ère Chambre civile
660cf2577c1ccb0008628c15
2 avril 2024
2 avril 2024
étant atteints de façon moins intense; Que ces garde-corps sont indispensables pour la protection antichute depuis les balcons, les bandeaux horizontaux étant assemblés par soudures aux éléments des
Source officielle1ère chambre
DTA_2200235_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
S'agissant de l'implantation du balcon en limite sud : 19.
Source officielleciv3
60794cc59ba5988459c46c0d
17 juillet 1996
17 juillet 1996
, assureur de deux locateurs d'ouvrage ; Attendu que le syndicat des copropriétaires fait grief à l'arrêt de déclarer son action irrecevable pour tous les désordres autres que ceux concernant le balcon
Source officielleciv3
607943749ba5988459c42667
13 décembre 1977
13 décembre 1977
COPROPRIETAIRES STATUANT A LA DOUBLE MAJORITE, C'EST-A-DIRE A LA MAJORITE DE SES MEMBRES REPRESENTANT AU MOINS LES TROIS QUARTS DES VOIX ; MAIS ATTENDU QUE LES TRAVAUX LITIGIEUX COMPRENNENT LA SEPARATION D'UN BALCON
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462965.20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
s'implanterait, en s'adossant au pignon de leur maison, au-delà de cette bande ; - dénaturé les faits et les pièces produites, notamment le plan PC 5.2 " pignons est et ouest ", en ne tenant pas compte des balcons
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469257.20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Pour demander l'annulation du jugement qu'ils attaquent, M. et Mme C soutiennent que le tribunal administratif de Strasbourg l'a entaché : - d'erreur de droit en s'abstenant de rechercher si les balcons
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2412597_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
psychiatrie, la dotation à l'amélioration de la qualité, du forfait global de soins USLD et les dotations relatives au financement des structures des urgences autorisées de l’établissement Clinique Le Balcon
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110459
15 juin 2022
15 juin 2022
Sur le rapport de Mme Bacache-Gibeili, conseiller, les observations écrites de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110466
15 juin 2022
15 juin 2022
Sur le rapport de Mme Bacache-Gibeili, conseiller, les observations écrites de la SCP Ricard, Bendel Vasseur, Ghnassia, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110458
15 juin 2022
15 juin 2022
Sur le rapport de Mme Bacache-Gibeili, conseiller, les observations écrites de la SCP Lesourd, avocat de Mme [I], après débats en l'audience publique du 10 mai 2022 où étaient présents M.
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