Il permet, depuis un ordinateur, de copier des fichiers vers un autre ordinateur du réseau, d'alimenter un site web, ou encore de supprimer ou de modifier des fichiers sur cet ordinateur.

Article Annexe Ib

—

Adaptation du rythme d'alimentation des chaînes de tri au flux de matière Constitution des lots homogènes de matières triées Orientation des produits valorisables ou des déchets résiduels vers des lieux de destination adaptée Organisation, suivi et

Article Annexe

—

Mathématiques et usage de l'informatique en classe-terminale STG L'emploi des calculatrices en mathématiques a pour objectif, non seulement d'effectuer des calculs, mais aussi d'alimenter le travail de recherche, de contrôler les résultats.

Article Annexe

—

Sauvegarde et gestion des incidents En cas de panne d'alimentation, de dysfonctionnement d'un de ses éléments ou d'incident extérieur mettant en péril son bon fonctionnement, le système doit être doté de dispositifs garantissant la conservation des informations

LEGIARTI000043273702

—

du montant visé au point 2 ; 4. le bénéficiaire transmet au service instructeur une copie de l'accord bénéficiaire-fournisseur lors de sa demande de paiement ; 5. la cession de créance est enregistrée dans la comptabilité du bénéficiaire comme une dette

Article Annexe I (suite)

—

- des données comptables et extra-comptables ; - des prévisions d'exploitation ; - des échéances des créances et des dettes ; - d'une analyse des charges par variabilité ; - d'un horizon de prévision ; - de l'exploitation réelle observée ; - du cadre

Article Etat B

—

l'habitat 398 762 771 353 162 771 Conduite et pilotage des politiques du logement et de l'habitat durable 780 741 065 780 741 065 Dont titre 2 780 741 065 780 741 065 Engagements financiers de l'Etat 41 914 500 000 42 097 756 145 Charge de la dette

Article Etat B

—

économiques 421 954 338 418 679 978 dont titre 2 363 631 497 363 631 497 Stratégie économique et fiscale 350 278 067 350 278 067 dont titre 2 178 541 284 178 541 284 Engagements financiers de l'Etat 44 636 600 000 44 636 600 000 Charge de la dette

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

—

307 Dont titre 2 3 994 307 3 994 307 Engagements financiers de l'Etat 2 585 000 000 2 585 000 000 1 014 000 000 1 014 000 000 Charge de la dette

Article Annexe I

—

Est autorisée, sous réserve de la décision préfectorale prévue au 2.2.1.4, la vidange d'une ou de plusieurs citernes de transport de gaz naturel liquéfié du n° ONU 1972, aux fins des opérations de soutage d'un navire ou d'un bateau, ou d'alimentation

Article Annexe

—

Oppositions pratiquées pour le compte d'un créancier d'aliments -domiciliation bancaire. Indication sur l'acte de la date de naissance du débiteur. ou -Acte interruptif de prescription.

Article Annexe I

—

de matières nécessaire au fonctionnement de l'installation ; - l'introduction accidentelle de produits dans les équipements contenant des oxydes d'éthylène et/ou de propylène est strictement interdite ; - les dispositifs anti retour de lignes d'alimentation

Article Annexe

—

Toxi-infections alimentaires - Préciser les principaux risques liés à la consommation d'eau ou d'aliments.

LEGIARTI000025882819

—

Etude de la toxicité pour le développement Dans le cas de substances pharmacologiquement actives ou de médicaments vétérinaires destinés à des animaux producteurs d'aliments, des études de toxicité pour le développement sont réalisées.

Article 223 a-II-1/15

—

Les circuits électriques d'alimentation et de commande et ceux des indicateurs et des alarmes doivent être protégés contre les défaillances de telle manière qu'une panne survenant dans un circuit de porte n'entraîne de panne dans aucun autre circuit de

Article Annexe I

—

Les équipements et éléments importants pour la sécurité sont maintenus en service ou mis en position de sécurité en cas de défaillance de l'alimentation électrique principale, et ce grâce à une source d'alimentation électrique interne à l'établissement

Article Annexe I

—

autres que celles nécessaires à la desserte ou à l'exploitation de l'installation, ni les infrastructures dont la mise hors service prolongée en cas d'accident pyrotechnique serait dommageable pour la collectivité (installations non enterrées d'alimentation

Article Annexe 1

—

Responsable d'équipe ou agent intervenant seul sur certaines opérations de maintenance liées à la sécurité des circulations Gestion des installations d'énergie de traction électrique Opérateur en charge des mesures de consignation et de coupure d'alimentation

LEGIARTI000023732833

—

On conserve le marc tassé et stocké à l'abri de l'air en cuve fermée par un film plastique et du sable ou en grands sacs étanches qui ne seront ouverts qu'au moment d'alimenter l'alambic.

LEGIARTI000026909531

—

Transformation et conservation de légumes et de fruits. 15.3EC 3,90 Fabrication de produits laitiers, de glaces et de sorbets. 15.5CB 3,20 Malterie, meunerie, fabrication de pâtes alimentaires et semoule. 15.7AB 3,00 Fabrication d'aliments

Page 78 · 1 602 résultats

← Précédent Suivant →