Les précautions utiles (ventilation, contrôle de l'absence de gaz toxiques ou inflammables, équipement du personnel qualifié pour ces contrôles, vêtements spéciaux, masques...) seront mises en œuvre.

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

.) ; - de la fragilité cutanée (ulcérations, fissures au port des vêtements, intolérance au soleil) ; - du prurit, de l'eczématisation, hyperkératose.

Article Annexe I

—

Période de démarrage : période de temps pendant lequel le véhicule à moteur peut être démarré après fourniture de l'échantillon d'haleine accepté.

Article Mesures de sûreté

—

du fret et du courrier Section 2 : Inspection/filtrage Section 3 : Agents habilités Section 4 : Chargeurs connus Chapitre 7 : Courrier de transporteur aérien et matériel de transporteur aérien Chapitre 8 : Approvisionnements de bord Chapitre 9 : Fournitures

Article Annexe à l'article R313-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70

Code de la consommation

[Numéro de téléphone] [Adresse géographique] (Facultatif) [Adresse électronique] (Facultatif) [Numéro de télécopieur] (Facultatif) [Adresse web] (Facultatif) [Personne/ point de contact] (Le cas échéant, des informations sur l'éventuelle fourniture de

Article 33

—

dispensés l'année précédente dans les établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale dans sa rédaction issue de la présente loi ainsi que des charges afférentes à la dispensation des médicaments et à la fourniture

Article Annexe I c

—

dégradation en parlant d'usure (EN 13306 : avril 2001) Disponibilité : aptitude d'un bien à être en état d'accomplir une fonction requise dans des conditions données, à un instant donné ou durant un intervalle de temps donné, en supposant que la fourniture

Article IV

—

d'équipement pour la construction. 51. 6CA 2, 40 Commerce de gros de matériel électroménager, multimédia, informatique et de mobilier de bureau. 51. 6GB 1, 30 Commerce de gros de quincaillerie, de produits pour l'aménagement de l'habitat, de fournitures

Article 261

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

de psychothérapeute et par les psychanalystes titulaires d'un des diplômes requis, à la date de sa délivrance, pour être recruté comme psychologue dans la fonction publique hospitalière ainsi que les travaux d'analyse de biologie médicale et les fournitures

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

En vue de lutter contre le travail dissimulé, le loueur remet au locataire, outre le document visé à l'article 13 : a) Une attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations

Article Annexe

—

l'expression créatrice : instrument (voix, danse, geste, cris, souffles, etc.), sens (rythme, poésie, symbole), matière et support (maquillages, tatouages, peintures rituelles, transformations physiques, prothèses, piercings ; masques, costumes, vêtements

Article Annexe I

—

R1.2 La tenue est adaptée à l'activité (vêtements de travail, équipements de protection individuelle). R1.3 Le véhicule est adapté à la mission. R1.4 Le véhicule, son attelage et leurs équipements sont contrôlés. La procédure est respectée.

Article Annexe

—

appliqués porte essentiellement sur la formation du "designer" et comprend les domaines suivants : - le "design" de produit qui concerne les domaines de la création d'objets réalisés en série : - "design" industriel ; - "design" textile ; - "design" vêtement

Article Annexe I

—

professionnel du taxidermiste S1.1.1 Connaissance des milieux de travail Définir les différentes formes d'entreprise S1.1.2 Réglementation de la profession de taxidermiste Préciser les champs d'intervention professionnelle S1.1.3 Commandes de fournitures

Article 18

—

Sous-section 3 : Offres contenant des produits originaires des Etats tiers pour les marchés publics de fournitures des entités adjudicatrices, Art. 54, Sct. Section 8 : Information des candidats et soumissionnaires évincés, Art. 55, Sct.

Article Annexe III

—

Ateliers, locaux techniques des directions locales du commissariat de la marine chargé de l'entretien des équipements et des installations de compétence commissariat 1945 - Magasins de stockage et de délivrance de rechanges et fournitures

LEGIARTI000027648252

—

Moyens de protection individuelle : conformément aux dispositions de l'article L. 4311-2 du code du travail, les protecteurs et dispositifs de protection, les équipements et produits de protection individuelle, notamment les vêtements de protection.

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

Supérieure à 500 kg/ j, mais inférieure ou égale à 5 t/ j D 2345 Utilisation de solvants pour le nettoyage à sec et le traitement des textiles ou vêtements ; la capacité nominale (1) totale des machines présentes dans l'installation étant :

LEGIARTI000048164216

—

mutuelles et unions Article A. 212-1 6 mois Dispense de calcul de la solvabilité ajustée des mutuelles et unions Article R. 213-2 3 mois Code des postes et des communications électroniques Encadrement des tarifs des prestataires désignés pour la fourniture

LEGIARTI000022505606

—

l'indicateur de l'indicateur de remontée à la CRE et de publication de mise en œuvre Nombre total de réclamations écrites de fournisseurs clôturées durant le trimestre M - 2/M (soit six valeurs suivies : - total ; - accueil ; - qualité de fourniture

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