CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

19 354 résultats pour « Benoit SOULET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-13

69cf12c8cdc6046d47ec6376

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Copie exécutoire : JB AVOCAT, SELARL RAVET & Associés -Maître Benoit DESCOURS Copie aux demandeurs : 3 Copie aux défendeurs : 3 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES

Source officielle

Page 79 sur 968

← PrécédentSuivant →
CA

1ère chambre section JEX

64ae4b2ca1775905dba3bce2

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

de [Localité 26] le 06 février 2023 (n° 22/03048) Madame [Y] [Z] [Adresse 8] [Localité 13] non-comparante Intimées : Etablissement [22] [Adresse 4] [Localité 19] non-comparant Société

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

65336b70bb40ec8318f31e4f

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

SARL SOCIETE HERARD BENOIT (SHB) S.C.I. SCI DIF Société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TR AVAUX PUBLICS E.U.R.L.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90539

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

[P] Défendeur : la société Agpm Vie Requête n° : 81/26 Ordonnance n° : 90539 du 28 mai 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Agpm Vie, ayant SAS Buk Lament-Robillot

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

659eef026976f1c644e78508

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Au titre du préjudice, la société SNCF Réseau soutient avoir perdu une chance raisonnable d’obtenir la condamnation de la société LFR au paiement des sommes dues.

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

65c3da05c432ce7d11a703c1

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

La société Allianz Iard, venant aux droits de la société Gan Eurocourtage, a interjeté appel.

Source officielle
CC

civ2

61372285cd580146773fdfdd

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

Jacques, Michel, Benoit Z..., demeurant 66, place de la Victoire, à Gien (Loiret), 3 ) M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a0ff683cdc6046d4789f81e

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[Date naissance 3] 1943 à [Localité 2], et Mme [J], [G] [T] épouse [K] née le [Date naissance 4] 1950 à [Localité 3] - [Localité 4], demeurant ensemble [Adresse 3] USA Représentés par la SCP BENOIST

Source officielle
TJ

Référés

67f825d6cf40727a0044375d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

La société VRPL Automobiles n’a pas comparu et n’a apporté aucun élément à l’appui de sa défense.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2405279_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Il ressort des pièces du dossier que la société Daikin chemical France exploite sur la commune de Pierre-Bénite une unité de production de polymères fluorés, en vertu d'un arrêté préfectoral du 26 août

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aadb

Appel

26 février 2008

26 février 2008

OCCITANE FABRICATIONS ET TECHNOLOGIES (SOFT), de la Société CGE FERMIÈRE DES STATIONS D'ÉPURATION, DE LA SOCIÉTÉ FERMIÈRE DES STATIONS D'ÉPURATION DE PORT LA NOUVELLE, Rejette l'exception soulevée par

Source officielle
TCOM

.

69b74462cdc6046d47cd235e

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

et des Sociétés de SAINT ETIENNE sous le numéro B 310 880 315 Ayant pour avocat constitué la SELARL LEXI Conseil & Défense, Société d'Avocats inscrite au barreau de SAINT-ETIENNE, représentée par Maître

Source officielle
TJ

Référés

67003948c34eb4cc8579d7b0

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

En l'espèce, la société Goodness Construction sollicite l'extension de la mission de l'expert à la société Groupama Rhône Alpes Auvergne, en sa qualité d'assureur de la société Art placée en liquidation

Source officielle
TJ

Référés

6708339f89f19e8c50fb3087

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[E] [Z], la société Stéphane Leroueil, la SMABTP, ès-qualités d’assureur de la société Stéphane Leroueil, la société Groupement des Métiers du Bois (GMB) et de la société Recticel Insulation; Commettons

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2301521_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Benoit, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.R.L. SANDRINE MAGRECKIc/Madame Nathalie X

6253ca3dbd3db21cbdd8a6cc

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

L'équité commande d'allouer à la société Sandrine MAGRECKI une somme de 500€ sur le fondement de article 700 du nouveau code de procédure civile.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302519_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

C A et du syndicat des copropriétaires du Panoramic, représentés par Me Benoit, tendant à l'annulation des arrêtés du 28 octobre 2022 et du 13 mars 2023 par lesquels le maire des Gets a accordé à la société

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2513064_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Il fait valoir que les moyens soulevés ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc9b

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

La hâte avec la société a agi pour remplacer définitivement M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd895ee

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Maître Benoît NICOLAS substituant Maître DUPEUX Jean-Yves Avocat du prévenu en sa plaidoirie à l'appui des conclusions déposées sur le bureau de la Cour.

Source officielle