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AND
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_23VE01251_20231116
16 novembre 2023
continue, et que le requérant est atteint d'une pathologie grave, pour laquelle le défaut de soins entraine des conséquences d'une extrême gravité, à laquelle sont associées plusieurs comorbidités cardio-vasculaires
4ème et 1ère chambres réunies
Conseil national de l'ordre des médecins a porté plaintec/M. A
ECLI:FR:CECHR:2024:463875.20241128
28 novembre 2024
A en 2017 avait porté sur le thème du vieillissement cardio-vasculaire, qui ne faisait alors pas l'objet d'enseignements spécifiques dans les facultés de médecine, la chambre disciplinaire nationale de
5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04400_20220614
14 juin 2022
Il soutient que : - le tribunal a méconnu le principe du contradictoire en se fondant sur le certificat du chef de service de chirurgie cardio-vasculaire du centre hospitalier de Rangueil du 26 mai 2021
1ère chambre
DTA_2111418_20230627
27 juin 2023
Il y est décédé le 26 octobre 2017 à la suite d'un arrêt cardio-respiratoire.
2ème Chambre
DTA_2000104_20221117
17 novembre 2022
autorisation ne peut être cédée avant la mise en œuvre de l'activité de soins ; -elle est entachée d'exception d'illégalité dès lors que les autorisations de soins de suite et de réadaptation " affections cardio-vasculaires
4ème Chambre
DTA_1804304_20220930
30 septembre 2022
En dépit des soins reçus, A B est décédé le lendemain, 15 décembre 2016, d'un arrêt cardio-respiratoire asystolique non récupéré. 2.
3ème Chambre
DTA_2300353_20251202
2 décembre 2025
traduit également par une hypersensibilité à l’utilisation de produits à usage dentaire et, en conséquence, par une réaction allergique de la peau, de la bouche et des muqueuses, avec des conséquences cardio-respiratoires
CTX PROTECTION SOCIALE
69e14903cdc6046d477ed3de
9 avril 2026
[L] [T], salarié de la société [1] en qualité de cariste/manutentionnaire agricole, a effectué le 29 avril 2024 une déclaration de maladie professionnelle auprès de la caisse primaire d’assurance maladie
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00875
7 juillet 2021
[Y] a été engagé par la société Satem en qualité de cariste le 22 juin 1987.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2026:C300152
12 mars 2026
[T] [G], en sa qualité de mandataire ad hoc de la société Cardal, dont le siège est [Adresse 11], défendeurs à la cassation.
CJUE
ECLI:EU:C:1977:119
6 juillet 1977
. # Carlo Tedeschi contre Denkavit Commerciale Srl. # Demande de décision préjudicielle: Pretura di Lodi - Italie. # Affaire 5-77.
ECLI:EU:C:2003:311
22 mai 2003
. # Carlos Garcia Avello proti Belgickému kráľovstvu. # Návrh na začatie prejudiciálneho konania Conseil d'État - Belgicko. # Vec C-148/02.
TFP_UE
ECLI:EU:F:2007:35
15 mars 2007
#Carlos Sanchez Ferriz przeciwko Komisja Europejska.#Sprawa F-111/05.
Tribunal Administratif de Bastia
DTA_2600146_20260219
19 février 2026
B..., un permis de construire autorisant la restructuration d’une maison existante, sur un terrain situé sis 62 voie communale Pezza Cardo, lotissement de Marina di Fiori, parcelle cadastrée AM n° 75.
TRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2020:76
27 février 2020
#Марка на Европейския съюз — Производство по възражение — Заявка за словна марка на Европейския съюз „CaraTwo“ — По-ранна словна марка на Европейския съюз „Carado“ — Относително основание за отказ — Член
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0331DEC002604703
31 mars 2009
Le 11 mai 2005, le requérant fit un malaise à la suite duquel il fut transporté en urgence à l’hôpital départemental de Craiova où il décéda d’une insuffisance cardio-respiratoire aigue due à un infarctus
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0630DEC001876091
30 juin 1993
     de la requête No 18760/91                       présentée par David CARDOSO
2ème chambre sociale
6708c00e445a086e2bcedbc7
10 octobre 2024
Il note aussi l'existence de facteurs de risques cardio-vasculaires avec hypertrophie ventriculaire gauche et une 'LDL cholestérol au- delà des objectifs thérapeutiques'.
Tribunal Administratif de la Polynésie française
DTA_2500342_20250923
23 septembre 2025
prévenir le risque d'obstruction par bouchon muqueux ; si des signes précurseurs d'encombrement ou de difficulté respiratoire auraient dû alerter l'équipe soignante dans les heures précédant l'arrêt cardio-respiratoire
DTA_2301155_20250708
8 juillet 2025
de signalement établie par Mme A, cadre supérieure de santé, ainsi que des comptes-rendus d'entretiens concordants du 29 mars 2023, que la résidente de l'établissement est décédée suite à un " arrêt cardio-ventilatoire
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