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6 306 résultats pour « Cardso »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_23VE01251_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

continue, et que le requérant est atteint d'une pathologie grave, pour laquelle le défaut de soins entraine des conséquences d'une extrême gravité, à laquelle sont associées plusieurs comorbidités cardio-vasculaires

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

Conseil national de l'ordre des médecins a porté plaintec/M. A

ECLI:FR:CECHR:2024:463875.20241128

Admin. suprême

28 novembre 2024

28 novembre 2024

A en 2017 avait porté sur le thème du vieillissement cardio-vasculaire, qui ne faisait alors pas l'objet d'enseignements spécifiques dans les facultés de médecine, la chambre disciplinaire nationale de

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04400_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

Il soutient que : - le tribunal a méconnu le principe du contradictoire en se fondant sur le certificat du chef de service de chirurgie cardio-vasculaire du centre hospitalier de Rangueil du 26 mai 2021

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2111418_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Il y est décédé le 26 octobre 2017 à la suite d'un arrêt cardio-respiratoire.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2000104_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

autorisation ne peut être cédée avant la mise en œuvre de l'activité de soins ; -elle est entachée d'exception d'illégalité dès lors que les autorisations de soins de suite et de réadaptation " affections cardio-vasculaires

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1804304_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

En dépit des soins reçus, A B est décédé le lendemain, 15 décembre 2016, d'un arrêt cardio-respiratoire asystolique non récupéré. 2.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300353_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

traduit également par une hypersensibilité à l’utilisation de produits à usage dentaire et, en conséquence, par une réaction allergique de la peau, de la bouche et des muqueuses, avec des conséquences cardio-respiratoires

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e14903cdc6046d477ed3de

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[L] [T], salarié de la société [1] en qualité de cariste/manutentionnaire agricole, a effectué le 29 avril 2024 une déclaration de maladie professionnelle auprès de la caisse primaire d’assurance maladie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00875

Cassation

7 juillet 2021

7 juillet 2021

[Y] a été engagé par la société Satem en qualité de cariste le 22 juin 1987.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300152

Cassation

12 mars 2026

12 mars 2026

[T] [G], en sa qualité de mandataire ad hoc de la société Cardal, dont le siège est [Adresse 11], défendeurs à la cassation.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1977:119

CJUE

6 juillet 1977

6 juillet 1977

. # Carlo Tedeschi contre Denkavit Commerciale Srl. # Demande de décision préjudicielle: Pretura di Lodi - Italie. # Affaire 5-77.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2003:311

CJUE

22 mai 2003

22 mai 2003

. # Carlos Garcia Avello proti Belgickému kráľovstvu. # Návrh na začatie prejudiciálneho konania Conseil d'État - Belgicko. # Vec C-148/02.

Source officielle
?

TFP_UE

ECLI:EU:F:2007:35

droit européen

15 mars 2007

15 mars 2007

#Carlos Sanchez Ferriz przeciwko Komisja Europejska.#Sprawa F-111/05.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2600146_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

B..., un permis de construire autorisant la restructuration d’une maison existante, sur un terrain situé sis 62 voie communale Pezza Cardo, lotissement de Marina di Fiori, parcelle cadastrée AM n° 75.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2020:76

droit européen

27 février 2020

27 février 2020

#Марка на Европейския съюз — Производство по възражение — Заявка за словна марка на Европейския съюз „CaraTwo“ — По-ранна словна марка на Европейския съюз „Carado“ — Относително основание за отказ — Член

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0331DEC002604703

Admin. suprême

31 mars 2009

31 mars 2009

Le 11 mai 2005, le requérant fit un malaise à la suite duquel il fut transporté en urgence à l’hôpital départemental de Craiova où il décéda d’une insuffisance cardio-respiratoire aigue due à un infarctus

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:0630DEC001876091

Admin. suprême

30 juin 1993

30 juin 1993

     de la requête No 18760/91                       présentée par David CARDOSO

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

6708c00e445a086e2bcedbc7

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il note aussi l'existence de facteurs de risques cardio-vasculaires avec hypertrophie ventriculaire gauche et une 'LDL cholestérol au- delà des objectifs thérapeutiques'.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

DTA_2500342_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

prévenir le risque d'obstruction par bouchon muqueux ; si des signes précurseurs d'encombrement ou de difficulté respiratoire auraient dû alerter l'équipe soignante dans les heures précédant l'arrêt cardio-respiratoire

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301155_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

de signalement établie par Mme A, cadre supérieure de santé, ainsi que des comptes-rendus d'entretiens concordants du 29 mars 2023, que la résidente de l'établissement est décédée suite à un " arrêt cardio-ventilatoire

Source officielle

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