Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre
5fdae41b8bef5b773514fbe7
13 mai 2019
13 mai 2019
de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Anna MANES, Président, Madame Isabelle DE MERSSEMAN, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielle19e chambre
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20 novembre 2019
20 novembre 2019
de Me Agnès LASKAR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0710 APPELANT **************** SARL CISCO SYSTEMS FRANCE [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Sébastien DUCAMP
Source officielle1ère Chambre
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30 novembre 2011
30 novembre 2011
l'affaire opposant : DEMANDERESSE : SARL CONFORT DE L'HABITAT - MAISONS CONFORECO [Adresse 5] [Localité 3] représentée par la SCP MARBOT / CREPIN, avoués à la Cour assistée de Maître DUCAMP
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00541
2 juin 2015
2 juin 2015
CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SARL Université Malar et à la SCI Université Malar du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Sophie Ducamp-Monod
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2500167_20250212
12 février 2025
12 février 2025
sont pas applicables ; les dispositions de l'article 3A.4.4 permettent l'utilisation du métal en cohérence avec le type architectural du projet de rénovation de l'ensemble du fond de cour du palais ducal
Source officielleCour d'Appel
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2 octobre 2012
2 octobre 2012
née le 30 Juin 1986 au RWANDA ... 22350 ST JOUAN DE L'ISLE ayant pour avocats postulants la SCP BREBION CHAUDET, et pour avocats plaidants, Me DUCART-MEVEL (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
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8 mars 2021
8 mars 2021
- signé par Monsieur Emmanuel Robin, Président et par Madame Françoise Ducamin, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. LE GREFFIER,LE PRÉSIDENT,
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fa9
22 mars 2021
22 mars 2021
- signé par Monsieur Emmanuel Robin, Président et par Madame Françoise Ducamin, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. LE GREFFIER,LE PRÉSIDENT,
Source officielle4e chambre civile
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20 avril 2023
20 avril 2023
Le véhicule Fiat Ducato immatriculé [Immatriculation 5] n'a pas redémarré.
Source officielleChambre civile 1-2
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23 avril 2024
23 avril 2024
la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Madame Isabelle BROGLY, Magistrat honoraire, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre civile 1-2
6628a182b2cb67000826a6ed
23 avril 2024
23 avril 2024
composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre civile 1-2
662b440afe25450008314d70
25 avril 2024
25 avril 2024
Chambre civile 1-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le vingt deux Février deux mille vingt quatre, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
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2 juillet 2024
2 juillet 2024
- signé par Monsieur Ronan GUERLOT, Président et par Madame Françoise DUCAMIN, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. La Greffière Le Président
Source officielleChambre commerciale
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3 avril 2024
3 avril 2024
XXXXXXXX01] Mèl : [Courriel 8] avec mission, les parties régulièrement convoquées et connaissance prise des documents et pièces par elles produits, de : - examiner le véhicule de marque Fiat modèle Ducato
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2515951_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duca, magistrate désignée ; - les observations de Me Amira représentant M B... qui conclut aux mêmes fins que la requête par les
Source officielle2ème chambre
DTA_2301722_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
La société à responsabilité limitée (SARL) Moved, entreprise spécialisée dans les déménagements était propriétaire d’un véhicule de marque Fiat Ducato, immatriculé BY-803-FJ.
Source officielleChambre 3
DTA_2302107_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
A a présenté, au titre de l'année universitaire 2020/2021, une inscription en langue anglaise en vue de l'obtention du diplôme universitaire en langue anglaise situation professionnelle (DULASP intermédiaire
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
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28 mars 2018
28 mars 2018
BORDEAUX INTIMÉE : Sas Produits dentaires Pierre Roland prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] SIRET assistée de Me Pierre-Louis DUCORPS
Source officielle3e chambre
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18 juin 2015
18 juin 2015
délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielle3e chambre
60370bae831271a65fcfe0e0
18 juin 2015
18 juin 2015
délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
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