crépissage du mur, la Cour n'en était pas saisie, puisque : dans leur déclaration d'appel, ils n'ont pas critiqué les chefs de jugement relatif au crépissage du mur ; la dévolution n'a pas été élargie

Par ailleurs, l’expert a retenu la nécessité pour Madame [K] [X] de renouveler tous les ans un appareil de contention ou une chevillère élastique.

En l'espèce, l'expert judiciaire a proposé les minorations et majorations suivantes : -majoration de 3 % pour destination élargie, -abattement de 5 % au titre de l'accession des améliorations en fin de

L'élastique cassait facilement et il se colmatait très vite à cause de la transpiration et de la poussière qui saturaient très vite le masque ['] Durant toute cette période, que ce soit nos cadres ou le

pour déterminer le point A, se conformant ainsi aux recommandations de l'ordre des géomètres experts ; que s'il s'est avéré au cours des opérations d'expertise que l'allée ( parcelle [...] ) a été élargie

fait pas partie strictement des voies de recours dont la mention est imposée par le décret du 6 juin 2001 avec les délais de recours, la société Peugeot Citroën Automobiles faisant une interprétation élargie

C... qu'il remplaçait) ne justifie pas par ses productions avoir effectué des « fonctions de conception ou de gestion élargie » pour prétendre à un coefficient 400 position 3.1, puis 500 position 3.3 au

rémunération afférente, sans qu'un nouvel avenant ne soit nécessaire ; qu'il en va a fortiori ainsi lorsqu'il est expressément prévu que la rémunération additionnelle est versée pour la durée des fonctions élargies

serait contraire à la logique de la représentativité ascendante voulue par le législateur d'apprécier la représentativité au niveau de l'entreprise France Télécom par une mesure de l'audience électorale élargie

En se bornant à soutenir que le retrait " ne permettra pas la mise en œuvre d'une voie d'accès élargie de 2 mètres avec le trottoir adjacent ", alors que l'opération, qui porte non seulement sur cet emplacement

Yashar Vagif oglu Agazade Baku Article 6 § 1 of the Convention – alleged breach of the right to a reasoned decision 03/02/2021 14/01/2021 4,750   4300/18 12/01/2018 Samad Gurban oglu AGAYEV 1988 Elnara

. ; qu'en effet l'estimation des commissaires-priseurs relative à la seule toile " Elégante aux Courses " se situe entre 400 000 et 600 000 francs ; qu'il a mis en vente cette toile et ce malgré la volonté

l'insulter en le tutoyant, ce qui à conduit à ce qu'il les traite d'idiotes et de bouffonnes, sans qu'il ne se soit montré violent ou menaçant, ni ne les ait jamais insulté de connasses, ce qui, sans être élégant

mimait l'acte sexuel en se plaçant derrière Madame C... lorsque cette dernière se trouvait penchée en avant, laquelle le remettait gentiment à sa place en lui demandant d'avoir un comportement plus élégant

Giffard, ès qualités de mandataire-liquidateur de la société Continental trans, demeurant à Bobigny (Seine-Saint-Denis), 2, rue Paul Eluard, 5 / de la société Introbois, Pierre Isnard emballages, dont

Ainsi, l’État défendeur jouissait d’une marge d’appréciation élargie en ce qui concerne la mise en œuvre de son obligation positive de garantir au requérant le respect effectif de sa vie privée. c) Sur

X... s'est élargie, d'une part, aux garanties des dommages aux biens à l'exception de certaines d'entre elles comme l'incendie, et, d'autre part, à la gestion des recours de ses dossiers ; Que, cependant

Corsica-Homme Femme Baby Enfants " ; Attendu que l'huissier a constaté que de nombreux tee-shirts étaient proposés à la vente de même que la présence de peluches, sacs en tissu, casquettes, bandeaux, élastiques