AXA FRANCE IARD [Adresse 2] [Localité 6] Demanderesse représentée par Me Isabelle EMERIAU, avocat au barreau de NANTES - 64 D'une part, DÉFENDEURS : Monsieur [E] [M] [T] domicilié : chez Monsieur

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Isabelle BROGLY, magistrate

Philippe E... du chef d'abus de biens sociaux et de Mme Marie-Isabelle F... du chef de recel ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 5 avril 2018 où étaient présents dans la formation

[V] [S] aux dépens de l'instance avec distraction au profit de maître Isabelle Bressieux, avocat, - condamné M. [V] [S] à payer à M.

Isabelle X... C / Loïc A... Corinne B... épouse A...

& ASSOCIES, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE INTIMES : Madame [W] [A] née le [Date naissance 4] 1961 à [Localité 43] (ALGERIE) [Adresse 24] [Localité 33] ayant pour avocat Me Isabelle

régulièrement déposé, Jamel Z... faisait valoir que la description donnée par les témoins du second agresseur qui serait de "type européen" ne correspondait pas à son signalement; que son ancienne compagne, Isabelle

2025 N° 2025 / 089 N° RG 23/10667 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLYHK [R] [Y] C/ [S] [T] épouse [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle

X... né le 19 mai 1983 à Limoges (87) est établie à l'égard de Lina Fatma Zohra Isabelle Y... née le 6 novembre 2010 à Limoges ; - ordonné la mention du dispositif du présent jugement en marge de l'acte

RENNES ARRÊT DU 07 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Faisant fonction de Président de Chambre, Assesseur : Madame Isabelle

Vu la requête et les mémoires complémentaires, enregistrés au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat les 14 février, 16 mai et 25 mai 2005, présentés pour Mme Isabelle A, demeurant ... ; Mme A demande

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 14 février et 15 juin 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle Isabelle A, domiciliée ...

37140/06, 37149/06, 37151/06 İsmail Muzaffer ÖZKURT contre la Turquie La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 17 avril 2012 en un comité composé de   :   Isabelle

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Faisant Fonction de Président Assesseur : Madame Isabelle

13 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle

BRED BANQUE POPULAIRE [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Jeannina NOSSIN, avocat au barreau de GUYANE APPELANT Madame [H] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Isabelle

conforme à : Le, JUGEMENT Le jugement suivant a été rendu au nom du peuple français et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire de BOBIGNY le 12 Janvier 2024 ; Par Madame Isabelle

débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT, Première Vice-Présidente, Assesseur : Florence CROIZE, Vice-présidente, Assesseur : Marie-Caroline PASQUIER, Vice-Présidente, Greffier : Isabelle