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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2001585_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barriol, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique, - et les observations de Me Le Gulludec, représentant la commune
Source officielle2ème Chambre
DTA_2006924_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barriol, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique, - et les observations de Me Poncin, représentant les requérants
Source officielle2ème Chambre
DTA_2404691_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aubert, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2404042_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Akoun, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mars 2026. La rapporteure, F.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2511097_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Akoun, et les observations de Me Cans, représentant M. D.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2512737_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Akoun, et les observations de Me Poret, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303251_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Akoun, les conclusions de Mme Frapolli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2508894_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Akoun, première conseillère, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 922-1 à L. 922-3 et R. 922-17 du code de l'entrée
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202213_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
U P, Mme AAkoun Y, M. J H, Mme A H, Mme E G, M. D AG AF, Mme I AF, M. Q O, Mme Z O, M. V L, Mme AE L, M.
Source officielleChambre civile TGI
651d033efe8d588318c1b00e
3 octobre 2023
3 octobre 2023
[F] GYNECOLOGUE OBSTETRICIEN prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Iqbal AKHOUN de la SELARL IAVOCATS & PARTNERS, avocat au
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302990_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Sauveplane, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2402799_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Doulat, premier conseiller, Mme Akoun, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 janvier 2026. Le rapporteur, F. DOULAT Le président, C.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2405194_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Akoun, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mars 2026. La rapporteure, F.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2405812_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique, en l'absence des parties : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre civile TGI
665abae497d5920008107f46
23 avril 2024
23 avril 2024
au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur [G] [Z] [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Iqbal AKHOUN de la SELARL IAVOCATS & PARTNERS, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b69c
4 septembre 2006
4 septembre 2006
Y... née Z... ... 97490 STE- CLOTILDE Représentant : Me Iqbal AKHOUN (avocat au barreau de SAINT- DENIS) Monsieur Joseph Y... ... ...
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6879499264dcbd881bec92af
7 janvier 2025
7 janvier 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRESIDENTE : Mme Anne-Sophie WALLACH, vice-présidente ASSESSEURS : M Jean BRILLANT, assesseur du collège salarié M [E] BENOLIEL, assesseur du collège employeur GREFFIERE : Mme Akoua
Source officielle6ème Chambre
DTA_2511110_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Le rapport de Mme Akoun a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle6ème Chambre
DTA_2511853_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Le rapport de Mme Akoun a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2600892_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Le rapport de Mme Akoun a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
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