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3 344 résultats pour « Albertini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_22VE01420_20221222

Admin. Appel

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Albertini, président, M. Mauny, président assesseur, Mme Villette, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 décembre 2022. La rapporteure, A.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE01231_20240227

Admin. Appel

27 février 2024

27 février 2024

Albertini, président de chambre, M. Pilven, président assesseur, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2024. La rapporteure, J.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE01723_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Albertini, président de chambre, M. Pilven, président assesseur, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 avril 2024. La rapporteure, J.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE00877_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

Albertini, président de chambre, M. Pilven, président assesseur, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2024. La rapporteure, J.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE00965_20240307

Admin. Appel

7 mars 2024

7 mars 2024

Albertini, président de chambre, M. Pilven, président assesseur, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2024. Le rapporteur, J-E.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE01116_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

Albertini, président de chambre, M. Pilven, président assesseur, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2024. La rapporteure, J.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE01239_20230222

Admin. Appel

22 février 2023

22 février 2023

Albertini, président M. Mauny, président assesseur, Mme Villette, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 février 2023. La rapporteure, A.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE01559_20230222

Admin. Appel

22 février 2023

22 février 2023

Albertini, président, M. Mauny, président assesseur, Mme Villette, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 février 2023. La rapporteure, A.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE02043_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

Albertini, président de chambre, M. Mauny, président assesseur, Mme Villette, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 février 2023. Le rapporteur, O.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE02064_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

Albertini, président de chambre, M. Mauny, président assesseur, Mme Troalen, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mars 2023.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE02550_20220826

Admin. Appel

26 août 2022

26 août 2022

Albertini, président de chambre, M. Mauny, président-assesseur ; Mme Moulin-Zys, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 août 2022. Le rapporteur, O.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE03343_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Albertini, président de chambre, M. Mauny, président assesseur, Mme Villette, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 juin 2023. La rapporteure, A.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE02280_20240718

Admin. Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Albertini, président de chambre, M. Pilven, président assesseur, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2024. Le rapporteur, J.-E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd932f2

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

Route du Village 20600 FURIANI représentée par Me Jean andré ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Michel X... ... ... 20090 AJACCIO représenté par Me Alexandra GOMIS,

Source officielle
CA

Chambre 1-9

67ef71658d5c08d4a262e608

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

FRANCK-BRETAUDEAU-ALBERTINI S.C.P.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

682f678bdd4fa92cae3292e2

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Le droit à rétractation n’est pas contesté par l’entreprise KLISING ALBERTINE [P].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd90388

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

né le 15 Décembre 1955 à MALLICOLO (VANUATU) Mme Albertine Y... épouse X... née le 28 août 1962 à SANTO (VANUATU) Tous deux demeurant....

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65bd3ba046d547e419fc1a91

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

° RG 23/12160 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YOZO Monsieur [R] [B] Représentant : Me Jenna CHETRIT, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 42 C/ Madame [M] [F] Représentant : Me Julia ALBERTANI

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2010:PL12136

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

Albertini, conseiller rapporteur, M. Potocki, conseiller, M. Bonnet, avocat général référendaire, Mme Dessault, greffier en chef ; Sur le rapport de M. Albertini, conseiller, assisté de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2db

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Bernard X... ... 26100 ROMANS SUR ISERE ayant pour avocat Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau

Source officielle

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SIREN 790733034GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

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ALBERTINI DIAGNOSTICS ET EXPERTISES

SIREN 525360657GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AJACCIO

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SOCIETE DU DOCTEUR JEAN-JACQUES ALBERTINI

SIREN 831956636GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

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