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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre 2ème section
65cd1342e3c16e330fea212c
1 février 2024
1 février 2024
PARIS ■ 6ème chambre 2ème section N° RG 23/13039 - N° Portalis 352J-W-B7H-C274Z DEMANDERESSE Société DUARTESFER-CONSTRUCOES METALICAS, LDA AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Jacques-alexandre
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:455152.20211221
21 décembre 2021
21 décembre 2021
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470159.20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b6a
13 avril 2017
13 avril 2017
La SAS BIGOT BONAVENTURE ARCHITECTURE, a demandé au premier président de bien vouloir au principal : débouter la SCCV LE CLOS D'ALEXANDRA de sa demande principale ; condamner la SCCV LE CLOS D'ALEXANDRA
Source officielle6ème chambre 2ème section
65cd1343e3c16e330fea2145
1 février 2024
1 février 2024
PARIS ■ 6ème chambre 2ème section N° RG 23/13038 - N° Portalis 352J-W-B7H-C274N DEMANDERESSE Société DUARTESFER-CONSTRUCOES METALICAS, LDA AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Jacques-alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9107b
5 février 2014
5 février 2014
Elle rappelle que le tribunal a alloué à Madame Alexandra X...une indemnité de 20 000, 00 euros pour tenir compte de son état séquellaire entraînant une dévalorisation sur le marché du travail et une pénibilité
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101414
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Alexandra et De A...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300292
9 mars 2017
9 mars 2017
[Z] [X], 3°/ à la société Alexandre III, 4°/ à M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461827.20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de la société La
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488428.20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495451.20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494596.20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle9e Chambre C
6031fa52925cec32b32b9e33
25 mai 2018
25 mai 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 25 MAI 2018 N° 2018/ N° RG 16/09181 N° Portalis DBVB-V-B7A-6T54 Alexandre X...
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 2
670edde01c3411ff346025d3
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Civile Cab. 2 Tél [XXXXXXXX01] N° de minute : N° RG 23/01672 - N° Portalis DB2E-W-B7H-LVGA COPIE A : CE JOUR Me Nicolas DELEAU Me Alexandre DIETRICH Le greffier ORDONNANCE du JUGE DE LA MISE
Source officielle2ème chambre section A
677e1639dbb9bd42de09fbbe
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[B] [F], représenté par Me Alexandre VASQUEZ, avocat au barreau d'ALES C/ M.
Source officielleChambre 09
69f552f6cdc6046d47474d54
27 avril 2026
27 avril 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielle13e chambre
5fd8755f0eec2ab711cf1b90
8 décembre 2020
8 décembre 2020
[K] [J], qui a repris l'activité transmission consistant à développer, intégrer, tester et installer des émetteurs radio AM et de télévision.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466503.20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 13 mars 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466507.20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 13 mars 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489215.20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officiellePage 8 sur 176